CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

gauche " Objet dont le contact a blessé la victime : " un cutter " Nature et siège des lésions : " scarifications légères mais nombreuses, poignet gauche " Horaire de travail de la victime : de 10h15

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea42bbfd75b73b3e3f7b9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

Monsieur [T] a subi une intervention chirurgicale le 12 juin 2023 (une arthrodèse du poignet droit).

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

6866e500d33109fd079b57b4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

Le certificat médical initial a été établi le 13 mai 2019 par le centre hospitalier [5] de [Localité 4] qui fait état d'un " trauma poignet gauche : attelle platrée pour doute fracture ; trauma faciale

Source officielle

Sécurité sociale

5fde456b5d247423d962cb46

Appel

3 juillet 2018

La problématique du poignet n'est pas imputable à l'accident, le problème du genou n'est pas imputable à l'accident».

Source officielle

5e chambre Pole social

69735fc7cdc6046d4769556d

Appel

22 janvier 2026

[W] [O] à 7% pour des 'douleurs du poignet gauche chez un droitier et du genou droit sans limitation fonctionnelle objectivable'.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f5836fac7141b7ea34

Appel

4 octobre 2024

une « contusion du poignet droit ».

Source officielle

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007647752

Admin. suprême

2 février 1977

54-01-07-02-01 PROCEDURE - INTRODUCTION DE L'INSTANCE - DELAIS - POINT DE DEPART DES DELAIS - NOTIFICATION -Refus de recevoir l'ampliation sans influence sur le point de départ du délai.

Résumé IA — à vérifier

61372562cd5801467741d3da

Cassation

13 mai 1996

"aux motifs que Danièle A... a reconnu avoir, pour fixer le bouton-pression du manteau de sa fille, effectué une rotation du buste, qui l'a amenée à quitter la poussette des yeux et à lâcher la poignée

Source officielle

civ1

61372110cd580146773f0af3

Cassation

19 décembre 1989

circuit électrique, l'utilisateur devait mettre l'extrémité dénudée du fil d'alimentation en contact avec la branche du guidon ; qu'ensuite le dispositif destiné à verrouiller en position débrayée la poignée

Source officielle

Chambre 1-6

6973ab4dcdc6046d4771aec5

Appel

22 janvier 2026

En application de l'article 246 du code de procédure civile, les expertises ne lient point le juge.

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310117

Cassation

23 mars 2017

de porte défectueuse : 351,47 euros ; que les les désordres ne concernant pas cette poignée la retenue de garantie opérée ne portait pas sur les travaux de réfection de la porte réalisés en exécution

Source officielle

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a2e

Appel

28 septembre 2006

des moyens des parties, le tribunal après avoir constaté que la direction des douanes de Bordeaux n'avait pas maintenu la mesure de retenue et que la société HAEMMERLIN abandonnait sa demande sur ce point

Source officielle

3e chambre sociale

6a226147cdc6046d47390d65

Appel

4 juin 2026

[B] les points de retraite complémentaire acquis par celle-ci comme suit : - 36 points en 2014 ; - 36 points en 2015 ; - 36 points en 2016 ; - 72 points en 2017 ; - 72 points en 2018 ; - 72 points

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

695ed521cdc6046d478d0ec0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

On rappelle que d'après les données de l'examen clinique du poignet consignées dans le tableau ci-dessous on retient de l'examen du poignet gauche (côté dominant, M.

Source officielle

Chambre 4-8a

6708bff4445a086e2bceda5d

Appel

10 octobre 2024

Le jugement sera confirmé sur ce point.

Source officielle

Chambre 1-4

642fb53fcece1704f57472da

Appel

6 avril 2023

Toilettes du RDC Absence de poignée de porte, de doublage placo sur le mur fenestron également dépourvu de poignée .

Source officielle

Pôle social

670eaefd1c3411ff34528749

T. Judiciaire

15 octobre 2024

Nature de l'accident : douleurs poignet droit - Objet dont le contact a blessé la victime : carton (avec étaux à l'intérieur) - Siège des lésions : poignet droit ".

Source officielle

613725cfcd58014677420b1a

Cassation

9 mars 1999

à sa hauteur pour ensuite venir vers lui en le menaçant avec une arme, soit une clé comportant une lame coupante et pointue ; qu'ayant quitté son véhicule et se sentant menacé, il a donné un coup de poing

Source officielle

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d55828cdc6046d47709a50

T. Judiciaire

7 avril 2026

bord externe main et poignet D faces dorsale et face ant = paume sur 6 à 7 cm face dorsl et ANT vers poignet (…) ».

Source officielle

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f673c

Appel

5 avril 2024