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583 résultats pour « Quaderi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre B

616250ff929f6bffa995b39d

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

-'que ce chemin a été qualifié tantôt de rural (plan cadastral de 1845) tantôt de chemin d'exploitation (carte d'état major de 1898) tantôt de chemin privé'; - qu'il est situé dans un quartier quadrillé

Source officielle

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TA

Chambre 3

DTA_2200260_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

par la société Institut technique gaz et air pour 5 605 euros et au coût d’acquisition d’un ordinateur de type PC et d’un écran en vue d’équiper le poste de travail temporaire facturé par la société Quadria

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00551_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Armature Savoie, SMG et SRPM, a eu les mêmes clients que la SARL BMF, notamment la Société d'Habitation des Alpes-Pluralis pour laquelle elle a réalisé, à compter de 2009, les programmes immobiliers Le Quadrille

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00192

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

L'imprimé vidéo est décrit par la société Cocktail d'impressions comme "l'impression d'une carte vidéo Print format fini 30x20 à l'italienne, impression quadri recto verso

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60347a9820760468939cf732

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

mail de Monsieur [Z] daté du 18 juin 2012 dans lequel celui-ci indiquait 'je ne répondrais pas à ta question car quoi que je dise cela pourra être retenu contre moi lors de notre prochain rendez vous quadri-partite

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65a0f1315bbe450008b2d09b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

résolution de la vente ou, à titre subsidiaire, la nullité du contrat de vente, d'obtenir la condamnation de Mme [U] à lui payer la somme de 4 500 euros correspondant au prix de vente à charge pour elle de quérir

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661ec464a0f63503363549f8

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

sociétés de SAINT BRIEUC, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Loïc TERTRAIS de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101175

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

plan insiste particulièrement sur le dessin de la façade du centre commercial au droit des tours et de leurs entrées, l'élévation proprement dite des tours étant représentée par un simple rectangle quadrillé

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f88c6d9e13277d6e37a1

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

De plus, la production d'un planning d'événements sans lien avec la durée de travail, pas davantage que la photographie sur laquelle apparaît une feuille quadrillée apposée sur le réfrigérateur de la cuisine

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f88d6d9e13277d6e37a3

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

De plus, la production d'un planning d'événements sans lien avec la durée de travail, pas davantage que la photographie sur laquelle apparaît une feuille quadrillée apposée sur le réfrigérateur de la cuisine

Source officielle
CA

4ème Chambre

68e89302f271a402af33b848

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

poursuite et diligences de son Directeur Général en exercice, domicilié en cette audit siège, [Adresse 1] [Localité 5] Intimée sur appel provoqué Représentée par Me Elodie KONG de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69cef0dfcdc6046d47ea43c5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il y a donc lieu à se référer à cette seconde photographie couleur, qui correspond à une feuille de cahier quadrillé, sur laquelle a été écrit : En entête : « Attestation sur l’honneur », en haut à droite

Source officielle
CA

4ème Chambre

66162be899851e0008f1e766

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

commerce et des sociétés de PARIS agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 9] [Localité 23] Représentée par Me Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6033b6561da5eb69c6f8d545

Appel

19 avril 2017

19 avril 2017

VOLTIGEUR [Adresse 4] [Localité 4] Intervenant volontaire Représentés par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, avocat postulant Assistés de Me Serge LE QUILLERIER

Source officielle
CA

3ème chambre

6879d5ec2db7cac9e5eb48d4

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Ponçage avec machine Quadro à aspiration directe avec grains 60-80 et 120 3. Traitement des bordures avec bordeuse branchée sur aspirateur 4. Aspiration soignée du sol.

Source officielle
CA

4e Chambre C

61636eec77a1403986670cb9

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

EXPOSE DU LITIGE Le 25 novembre 1974, Madame [Z] veuve [K] et Madame [H] épouse [C], aux droits desquelles vient la SCI [Adresse 1], ont donné à bail à la SA Quadro

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11176

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

D... daté du 18 juin 2012 dans lequel celui-ci indiquait "je ne répondrais pas à ta question car quoi que je dise cela pourra être retenu contre moi lors de notre prochain rendez-vous quadri-partite ainsi

Source officielle
CA

12e chambre

60371b4277dc49b58675540e

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Impression quadri (' avec vernis uv pour une meilleure résistance aux intempéries pendant 1 semaine) de bonne qualité car photos produit Qualité de colle permettant une bonne adhésion sur polycarbonate

Source officielle
CA

Chambre sociale

60353380cbc9a65dc07069fd

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

APPELANTE : CAPIO [Localité 1], venant aux droits de la Clinique [Établissement 1], représentée par son Directeur Général en exercice [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître QUADERI

Source officielle
CA

Chambre sociale

60353380cbc9a65dc07069fe

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

l'affaire opposant : APPELANTE : CAPIO [Localité 4] venant aux droits de la Clinique LAFARGUE, représentée par son Directeur Général [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître QUADERI

Source officielle