Henri, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 juin 1995, qui, pour dans l'information suivie sur plainte contre Marcel Z..., Yves

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 4 octobre 1996, qui, pour contravention de violences volontaires, l'a condamné à 1 200 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

[D] détenait des actions des sociétés de commandite par actions (SCA) Valorest, Cimoflu, Cimofat, Valma et Acanthe, ainsi que des parts de la société civile Henri [D], laquelle détenait des actions des

la société ni l'exercice effectif des pouvoirs que lui a donné cette qualité, il lui appartenait, en application de l'arrêté du 30 avril 1974, de conserver, non seulement les factures relatives aux quantités

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Saint-Quentin

Henri, - Z...

Henri, contre le jugement du tribunal de police de NANCY, en date du 4 avril 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 1 000 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen

Henri et Christian X... et de Mmes B..., veuve X..., et C..., veuve X..., notamment sous la condition suspensive du renouvellement du bail et de l'autorisation d'en changer la destination ; que par lettre

Henri X..., demeurant PK 13,5 Côté Mer, Punaauia, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1996 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), au profit : 1°/ de M. Paul Y..., 2°/ de M.

société Thémis, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, section 2), au profit : 1°/ de la société Henri

Henri X... s'est porté caution ; qu'à la suite de la liquidation judiciaire de la société, la caisse a déclaré sa créance et assigné en paiement Mmes Y... et Catherine X...

SYNELIS prise en la personne de Me Nathalie QUENTEL-HENRY [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représentée à l'audience par Me Gaëlle HENNO, avocat au barreau de RENNES substituant Me Nathalie QUENTEL-HENRY

RUE HENRI VIGNEAU, [Z] [S], S.A.

MMA IARD Représentée par Me Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier 23.00227 Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Nathalie

Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Henri

Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [S] [P] Me Julie BARRERE CENTRE HOSPITALIER HENRI

Grande Instance MARMANDE en date du 17 Décembre 1999 D'une part, ET : Maître Yannick GUGUEN mandataire liquidateur pris en sa qualité de syndic de Liquidation de biens de la Société de fait Yves et Henri

Bruno HENRY juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier. Le Juge Commissaire ayant fait préalablement son rapport par écrit.