CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 286 résultats pour « Rooryck »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2200823_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2022, la société Line Crépin et la mutuelle des architectes français, représentées par Me Jean-Jacques Rooryck, concluent à l'incompétence du Tribunal en

Source officielle

Page 22 sur 65

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 4-8b

69837a22cdc6046d47e6e40c

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63c10516bf9fd47c90a135dd

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2023.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

662b43a5fe25450008314730

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

représenté par Me Julie DURBEC, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Pascale ROCK

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67f0bdfe2b128a2997685768

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67f0bdff2b128a299768576c

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948312c6ca88188aff6b52

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Janvier 2025 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65aa1fe7a34ad10008581749

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

par Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Pascale ROCK

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210ee1cdc6046d4709b43a

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 3 JUIN 2026 Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Pascale ROCK

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007939795

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Guy George, Didier Z..., Claude A..., Jacques Y..., Rock Wamytan et au ministre délégué à l'outre-mer.

Source officielle
CC

comm

61372370cd58014677409cd2

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

prise en sa qualité de représentant des créanciers et de mandataire judiciaire de la société civile immobilière 1 Plus 3 et de la société Champs-Elysées restauration, exerçant sous l'enseigne "City rock

Source officielle
CA

14e Chambre

603428b729be91186c810d7e

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

Gérard FORET-DODELIN, Président et Madame Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200902

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

séquelles présentées par le patient diminuent l'agrément de vie ; qu'il n'est pas en capacité de reprendre la via ferrata, le jardinage, les randonnées en montagne, l'escalade, le canyoning, la danse rock

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04586_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Chante France, autorisée sur l'allotissement de Brest étendu en catégorie D, diffuse une programmation musicale 100 % chansons françaises destinée à tous les publics, composée de variété et de pop-rock

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04589_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

avant l'appel à candidatures sur l'allotissement Brest étendu en catégorie D, diffuse une programmation musicale 100 % chansons françaises destinée à tous les publics, composée de variété et de pop-rock

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d0a468cdc6046d47112cc8

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE D'INCIDENT DU 3 AVRIL 2026 Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Pascale ROCK

Source officielle
CC

cr

6079a8719ba5988459c4d4be

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

qu'il a créé une SA financière Y..., dont il possède 50 % des parts et a également des parts dans la société Z... à hauteur de 50 % ; qu'il possède plusieurs voitures dont une Mercedes 600, une Rolls Royce

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67f0bdff2b128a299768576e

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948312c6ca88188aff6b4e

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Janvier 2025 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008098570

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Rock B..., Joseph Y... A..., Philippe E..., Mme Zéréna A..., MM.

Source officielle