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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
61372121cd580146773f13bf
17 janvier 1990
17 janvier 1990
demeurant 16, cité de Nisvelle, Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1985 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société ROUSSEAU
Source officielleciv2
6137232acd5801467740646c
25 mars 1999
25 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 16 novembre 1998 par la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, aux
Source officiellesoc
61372304cd580146774045f7
14 janvier 1998
14 janvier 1998
Monboisse, conseiller, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de la société Stokvis, les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90034
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[G] [Z], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Fijeco, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à
Source officiellecr
6079a8da9ba5988459c4f1da
28 mai 1997
28 mai 1997
de couleur blanche ; puis il tire au sort 20 destinataires et leur attribue un rouleau de couleur bleue portant le numéro désigné gagnant compris entre 1 et 20 ; le reste des destinataires reçoit un rouleau
Source officiellesoc
6079b0bc9ba5988459c4fd30
6 mars 1980
6 mars 1980
AVAIT OBTENU LA CESSION DE LA CARTE D'UN REPRESENTANT, EN FONCTION DEPUIS 1958, AU SERVICE DE LA MAISON ROUSSEAU, AVEC L'ACCORD DE CELLE-CI, POUR LA VENTE DE VETEMENTS POUR FEMMES ET ENFANTS ; QU'AU DEBUT
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2413703_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
B..., représentée par Me Roulleau, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 25juillet 2024 du préfet de Maine-et-Loire portant refus de titre de séjour, obligation de quitter le territoire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2107858_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
A B, représenté par Me Roulleau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 juin 2021 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e499755379800088473c2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ces rouleaux ont été contrôlés par Mr [X] en avril 2012 et j'ai remis les rouleaux sur les palettes. Les palettes sont toujours dans notre dépôt.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2605185_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Me Roulleau renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2507304_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Rousseau (Tassin-la-Demi-Lune) lui a adressé tendant au paiement de la somme de 90,24 euros au titre des frais de restauration scolaire de l'élève Chirine A.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2507510_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Rousseau (Tassin-la-Demi-Lune) lui a adressé tendant au paiement de la somme de 142,80 euros au titre des frais de restauration scolaire de l'élève Mellina A.
Source officiellesoc
613723d4cd5801467740eb23
4 décembre 2001
4 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Garage Rousseau Cergy-Pontoise, société anonyme, dont le siège est .
Source officielleciv2
61372347cd58014677407b84
27 mai 1999
27 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 23 février 1999 par la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, aux
Source officiellesoc
6137224dcd580146773fbdcd
6 décembre 1994
6 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen au nom de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90520
20 avril 2023
20 avril 2023
autres Requête n° : 72/23 Ordonnance n° : 90520 du 20 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Groupement forestier de la Lande du Thus, ayant la SARL Cabinet Rousseau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR31856
1 août 2024
1 août 2024
[X] [B], réprésenté par : la Sarl Rousseau et Tapie, avocat 2- Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Douai La déléguée du premier président de la Cour de cassation, AGISSANT d'office
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90448
2 mai 2024
2 mai 2024
[K] Défendeur : Mme [S] et autres Requête n° : 5/24 Ordonnance n° : 90448 du 2 mai 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [E] [S] épouse [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91086
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[S] [Y], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Mme [K] [P] épouse [Y], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, la Société
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210728
10 octobre 2019
10 octobre 2019
de feuillard, voulant l'insérer dans une machine le bout libre de ce rouleau lui a heurté le coude ; que M.
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