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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
6031ed5c21690b265dce1444
4 juin 2018
4 juin 2018
La société GAN ne conteste pas les demandes de Marie-Amélie Y... au titre des participations forfaitaires et franchises de soins à hauteur de 200€ et du coût d'acquisition de semelles orthopédiques (16
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade10f575634f1371edb7
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Laurence FAIVRE, Présidente de chambre Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade3ff575634f1371eebc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Laurence FAIVRE, Présidente de chambre Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellecomm
61372167cd580146773f37b3
25 mars 1991
25 mars 1991
dont la nuance sombre constraste avec le fond clair de la chaussure, alors que, d'une part, en s'abstenant d'expliquer en quoi la fonction technique de soutien du talon d'Achille était assurée par la semelle
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
6965670fcdc6046d4711d360
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ACCENT IMMOBILIER 37 Boulevard de la République 13550 NOVES représentée par Me Julien SEMMEL, avocat au barreau de NIMES DEFENDEUR À L’INJONCTION DE PAYER : DEMANDEUR À L’OPPOSITION : Monsieur [
Source officielleciv3
607943689ba5988459c4235b
28 mars 1977
28 mars 1977
SOL AUTREFOIS PARSEME DE TRANCHEES IMPARFAITEMENT COMBLEES, TAVERNIER ET LA SOCIETE CAPI ONT COMMIS UNE ERREUR GROSSIERE DE CONCEPTION ET D'EXECUTION DES FONDATIONS ET QUE TAVERNIER N'A PAS PREVU DE SEMELLES
Source officielleciv1
61372315cd58014677405362
7 juillet 1998
7 juillet 1998
.; de troisième part, qu'aucune précaution, notamment quant au choix des semelles de l'immeuble, n'aurait pu suffire à éviter les graves dommages survenus du fait de cette sécheresse exceptionnelle,
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2401101_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
racinaire, l'écoulement et l'infiltration des eaux pluviales en partie retenues par la haie auparavant, risquent de déstabiliser les sols et s'additionneront à la poussée que peut créer l'ensemble rigide semelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310312
10 octobre 2019
10 octobre 2019
notamment : "Les découvertes de fondation réalisées par la société ERG les 11 et 15 juin 2015 montrent des fondations peu profondes comprises entre 20 et 40 cm sur l'arrière de la construction, sans semelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300590
19 mai 2016
19 mai 2016
et réalisé entre celui-ci et le pied de ladite semelle, un caniveau étanche pour recueillir les éventuelles arrivées d'eau.
Source officielle10e Chambre
6034a60d70ec979225c6cd3a
27 octobre 2016
27 octobre 2016
[E] de sa demande de prise en charge de la perte de mutuelle, PRÉJUDICES PATRIMONIAUX PERMANENTS : - dépenses de santé futures : . renouvellement des semelles orthopédiques 80 € x 27.515 (euro de
Source officielle3e Chambre A
615e0e1cc25a97f0381f524c
29 janvier 2015
29 janvier 2015
et réalisé entre celui-ci et le pied de ladite semelle, un caniveau étanche pour recueillir les éventuelles arrivées d'eau.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8486a6687f7c904cbaa3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'absence de semelles anti dérapantes expliquent sa chute sur le carrelage au moment de son nettoyage à grande eau.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6440d811e704a005d1ed705b
19 avril 2023
19 avril 2023
Julien SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M. Julien SENEL dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6834781dc057dee7924
9 mai 2022
9 mai 2022
évidence du raccourcissement de 3 cm n'étant pas sérieusement contestée qui a été constaté lors de l'examen réalisé par le médecin conseil le 24 octobre 2017, la marche étant améliorée par le port d'une semelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
670f584b4ad0d5ee7d7e5c80
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20240084 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 2024/ , 3 pages) Nous, Monsieur SENEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6690c7560d808eb34e45562e
8 juillet 2024
8 juillet 2024
SENEL, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M. SENEL, Conseiller, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200093
28 janvier 2021
28 janvier 2021
d'une mobilisation douloureuse dans tous les mouvements, additionnées entre autres à des douleurs lombaires, à une hernie discale, à de l'arthrose, à des troubles veineux, à la nécessité de porter des semelles
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fda028519f4244495399063
15 octobre 2019
15 octobre 2019
procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Juin 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Christian BYK, Conseiller, entendu en son rapport et Monsieur Julien SENEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b2554abc2618d50e0592
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Semelle mince>> il ne pouvait > comme soutenu par la société WESTON ; Qu'il n'en demeure pas moins qu'à raison du dépôt de modèle, la société WESTON, dont il n'est pas dénié qu'elle vient aux droits
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