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570 résultats pour « Sullyv »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd93a0e

Appel

20 février 2017

20 février 2017

APPELANT Monsieur Daniel X... ... 97100 BASSE-TERRE Représenté par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2) substitué par Maître SARDA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd9438b

Appel

17 décembre 2018

17 décembre 2018

Représentée par Maître Sully C...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200196

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

de moyens et non de résultats ; qu'ainsi, le rapport d'enquête administrative et technique établi par le conseil général des Ponts et Chaussées à l'occasion de la collision de La Flûte avec le Pont Sully

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd3b

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Lot SCAF Vince Arnouville 97170 PETIT BOURG Représentée par Maître Sully LACLUSE (Toque 2), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ Monsieur Placide X... C/ Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd3f

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Lot SCAF Vince Arnouville 97170 PETIT BOURG Représentée par Maître Sully LACLUSE (Toque 2), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ Monsieur Fred X... ... 97115 SAINTE ROSE Comparant en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a87

Appel

23 septembre 2013

23 septembre 2013

INTIMÉ Monsieur Rodrigue Y... ... ... 97100 BASSE-TERRE Comparant en personne Assisté de Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d73

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

APPELANT Monsieur Eugène X...exerçant sous l'enseigne " LE POINT CHAUD " Société POINT CHAUD ... 97120 SAINT-CLAUDE Représenté par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR, (TOQUE 2), avocat

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100918_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

défense, sans être contredite, que la requérante s'est bornée à demander la communication des éléments ayant fondé les impositions correspondant aux loyers issus de la location d'un immeuble situé à Sully-sur-Loire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104565_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

E avec les sociétés Sully Promotion et Groupe Flint Immobilier, aménageurs du lotissement dont le terrain d'assiette du projet constitue le lot n°19, est sans incidence sur la légalité de l'arrêté contesté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503233_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

AA... domicilié AT’S – 21 rue Sully à Amiens (80000) ; M. B...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303912_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

K, créée par la société Sully Immobilier, a déposé, le 29 mai 2020, une demande de permis de construire un ensemble immobilier de 47 logements, comprenant un parking en sous-sol, la démolition de bâtiments

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f49

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

APPELANTE Madame GITA X... ... 97115 SAINTE-ROSE Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SA BANQUE FRANCAISE ET COMMERCIALE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6319877151eeae4f1309d26a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[Adresse 21] représenté par son syndic la société SULLY GESTION C/O SULLY [Adresse 35] [Localité 23] Monsieur [VU] [LW], notaire (mis hors de cause par ordonnance du 18 octobre 2016) [Adresse 4]

Source officielle
CA

1ère Chambre

670a114ef178dc2492b0f996

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

APPELANTE : Mme [M] [Y] [C] [U] épouse [L] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE & CESAR, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélémy (

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a0e7de5bbe450008b2cc8b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Représentée par Me Maryan Mougey, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : SAS Soguadial [Localité 11] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Sully

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:469791.20240531

Admin. suprême

31 mai 2024

31 mai 2024

l'association Sites et Monuments soutient que le périmètre retenu par l'autorité compétente pour la délimitation du domaine national de Saint-Cloud serait insuffisant en ce qu'il exclut l'ancienne caserne Sully

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914df

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Représentée par Maître Olivier CHIPAN (Toque 26), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SA GALERIE ARTISANALE ESPACE ART Centre Commercial Destrellan 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Sully

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dc0

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

APPELANTE Madame Marie-Annie X... ... 97110 Pointe à Pitre Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL CARAIBES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9230b

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

. - 66000 PERPIGNAN Ayant pour avocat Me BAYEKOLA-MILANDOU, 15 rue Sully-66000 PERPIGNAN TEMOIN ASSISTE : F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f81d

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

APPELANTE SARL RIVE DROITE SERVICE Wonche-Bonfils 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me GONAND substituant Me Sully LACLUSE (TOQUE 2) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Malina

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GALLIEGUE, Erwan Sullyvan Raymond

SIREN 108622291Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

16/08/2026

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Radiations

VERMERSCH, Sullyvan, Patrice, Thierry, Christian, VERMERSCH

SIREN 930126669Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

04/08/2026

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Modifications diverses

LATCHIMY, Sullyvan, Jean, Maxime, LATCHIMY

SIREN 999734320Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

02/08/2026

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Créations

BOURGUIGNON, Sullyvan, Florent-Gérard

SIREN 108115197Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

02/08/2026

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Créations

BILLAUD, Sullyvan, Yvon, Pierre, Jean

SIREN 106976442Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

12/07/2026

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