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810 résultats pour « Yves BEAUVOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720c0cd580146773ee17c

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

Yves ABOUAF, pris en sa qualité de gérant de la société G.C.

Source officielle
CC

civ3

6137230dcd58014677404cdd

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Yves Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1996 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 2ème section), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613721b7cd580146773f66ff

Cassation

17 juillet 1992

17 juillet 1992

Yves X..., demeurant ..., à Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-etLoire), 2°) de Mme Catherine X... née D..., demeurant ..., à Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire), 3°) de M.

Source officielle
CC

civ3

61372370cd58014677409c7c

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Yves Y..., 2 / Mme Chantal X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section A), au profit

Source officielle
CC

civ3

613723a1cd5801467740c445

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Jean Yves Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372662cd580146774252a8

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Jean-Yves C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1998 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Cécile A... veuve D...

Source officielle
CC

civ3

6137221ecd580146773fa60d

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Yves K..., demeurant tous deux "Le Petit Valençay" à Saint-Maur (Indre), 16 / de Mme L..., demeurant "La Migenne", Maillet à Neuvy-Saint-Sépulchre (Indre), 17 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372225cd580146773fa98d

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

Yves, Lucien B..., 2 / Mme Odile, Yolande, Lucie A..., épouse B..., domiciliés ensemble à Sceaux (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
CC

civ3

6137228ecd580146773fe701

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Yves X..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens Z..., demeurant 00200 ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613720e2cd580146773ef35d

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

Jean-Yves, demeurant à Lyon (Rhône), La Duchère, ..., 15°) Monsieur C... Franck, demeurant ..., tous pris en qualité d'héritiers du Feu Marcel C..., 16°) Monsieur X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163abdf379f4722fa1c51be

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

[X] et la Société Laboratoire de biologie végétale Yves Rocher ont signé, le 15 octobre 1996, un contrat de franchise pour l'exploitation d'un centre de beauté situé dans le centre commercial 'les Beaudottes

Source officielle
CC

civ3

61372369cd580146774096e3

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Alex Y..., 2 / Mme Pascale Y..., 3 / Mme Yvette Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit : 1 /

Source officielle
CC

civ3

613720d7cd580146773eedbd

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

Yvette née B..., demeurant Les Flots Bleus n° 1, Plage de Bonnegrace, Six Fours Les Plages (Var), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation

Source officielle
CC

civ3

613720c2cd580146773ee298

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

Gérard, demeurant à Gif-sur-Yvette (Essonne), 3 Cour de l'Image Saint-Jean, 6°) M. E... Gilbert, demeurant à Marcoussis (Essonne), ..., 7°) M.

Source officielle
CC

civ3

6137231ecd58014677405ad6

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Robert D..., demeurant Saint-Cernin de l'Herm, 24550 Villefranche du Périgord, 10°/ de Mme Yvette E..., demeurant ..., 11°/ du Groupement Forestier de Gaudou, dont le siège est ..., défendeurs à

Source officielle
CC

civ3

6137226ecd580146773fcf33

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137266bcd580146774256b8

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Yvette, Léonie, Augustine B..., épouse X..., demeurant 5,

Source officielle
CC

civ3

6137223ccd580146773fb548

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

X..., 2 ) Mme Yvette Y..., épouse X..., demeurant ensemble 3, passage du Limousin à Sarcelles (Val-d'Oise), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Source officielle
CC

civ3

61372220cd580146773fa6ec

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Fernand, Louis, Jean-Marie X..., 2 ) de Mme Yvette, Joséphine, Marie X..., née Michel, demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ3

6137233ecd58014677407460

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

par : 1 / Mlle Odile Y..., demeurant ..., 2 / Mlle Marie-Thérèse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1996 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit Mme Yvette

Source officielle

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