NIMES, Partie civile, décédée, Intimée, Tous représentés par la SCP MONCEAUX, Avocat au barreau de Nimes, -CPAM DU GARD dont le siège est sis 14 Rue du Cirque Romain - 30921 NIMES Partie intervenante, non

Totale numéro commis d'office du 30/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 9]) née le 15 Avril 1985 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Appelante

Partie civile, non appelant, comparant C... Maria épouse D... Demeurant ...

[Z] [U] né le 19 Septembre 1967 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 1] APPELANT suivant déclaration du 29/03/2023 Non comparant, Bien que régulièrement convoqué par lettre recommandée avec

ENTRE : Madame [P] [W] née le 12 Août 1996 à [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] Appelante non comparante, assistée de Me Solène MORIN, avocat commis d'office , ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR

Alexia de nationalité francaise, divorcée Sans profession demeurant... 97440 ST ANDRE à la REUNION Prévenue, libre, appelante, non comparante Représentée par Maître DUMAS Nicole, avocat au barreau

par diligences du greffe en date du 18 juillet 2011 Monsieur Fernand Z... ... 27110 MARBEUF APPELANT-Non comparant Représenté par Me Xavier HUBERT, avocat au barreau d'EVREUX Madame Caroline

QUINZE AVRIL DEUX MILLE DIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [M] [X] [R] [I] né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 15] [Adresse 10] APPELANT

[Y] n'étant ni comparants ni représentés, la cour ne peut que constater que leur appel n'est pas soutenu.

Z..., demeurant 8, rue de Morlaix - 44800 SAINT HERBLAIN Partie civile, appelant, non comparant S.A.

Bruno GENDROT lors des débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE 1 avenue de la Préfecture CS 24218 35042 RENNES CEDEX Appelant, non

François, Jacques né le 15 Novembre 1957 à PARIS XV (75) Nationalité : Française Situation Familiale : inconnue Profession : sans renseignementDéjà condamné ... 92220 BAGNEUX Prévenu, LIBRE, appelant

François, Jacques né le 15 Novembre 1957 à PARIS XV (75) Nationalité : Française Situation Familiale : inconnue Profession : sans renseignementDéjà condamné ... 92220 BAGNEUX Prévenu, LIBRE, appelant

DEVANT LA COUR : SARL OSMOSE prise en la personnede Monsieur Alain X..., agissant en qualité de Gérant, dont le siège social est situé 38, boulevard François Mitterrand - 44800 SAINT HERBLAIN prévenu, appelant

DEVANT LA COUR : SARL OSMOSE prise en la personnede Monsieur Alain X..., agissant en qualité de Gérant, dont le siège social est situé 38, boulevard François Mitterrand - 44800 SAINT HERBLAIN prévenu, appelant

, non comparant et non excusé, ne soutenait pas son recours et de confirmer purement et simplement la décision déférée.

ARRÊT DU 10 JANVIER 2002 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Gérald DELAVAULT, demeurant 111, Avenue Charles Boutet - 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES Partie civile appelante Non comparant Représenté

. : Appelant, LA SOCIETE C.R.C.A DU NORD EST, dont le si ge social est 25, rue Libergier - 51100 REIMS, prise en la personne de son représentant légal Partie civile appelante, Non comparante, représentée

APPELANTE Madame [T] [F] née le 14 Août 1985 à [Localité 14] ([Localité 14]), demeurant [Adresse 2].

FRANÇAIS LE SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [Y] [H] épouse [R] [X] [Adresse 31] [Localité 49] APPELANTE