Rudith, en ses conclusions oralement développées ;X...

Alain, en ses conclusions oralement développées ; Monsieur SILVESTRE, Substitut Général en ses réquisitions ; Z...

l'audience publique du 19 Novembre 2008, Le Président a constaté l'absence du prévenu ; Ont été entendus : Madame PANTZ, en son rapport ; Maître FILLOUX, Avocat de la partie civile, en ses conclusions

Paul, en ses conclusions oralement développées, a eu la parole en dernier ; Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 13 MARS 2008.

François, en ses conclusions oralement développées ; Z... François a eu la parole en dernier ; Le Président a ensuite déclaré que l' arrêt serait prononcé le 14 MAI 2008.

Wissem, en ses conclusions oralement développées ; Y... Farid et Y... Wissem ont eu la parole en dernier ; Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 12 JUIN 2008.

interrogatoire et moyens de défense ; Les appelants ont sommairement indiqué à la Cour les motifs de leur appel ; Maître COURCELLE-LABROUSSE, avocat de la Direction Générale des Impôts, en ses conclusions

du juge commissaire ne constitue pas une violation du principe contradictoire, spécialement de l'article 6-1 de la Convention ESDH, dès lors que ce magistrat dispose de la faculté de présenter ses conclusions

Par conclusions oralement soutenues, Mme [C] a maintenu sa contestation et a indiqué souffrir de fybromyalgie et de polyarthrite rhumatoïde.

d'appel a dénaturé le protocole signé entre les parties le 7 janvier 2011, en violation du principe susvisé ; 3°/ que les juges doivent répondre aux moyens des parties ; qu'en l'espèce, dans ses conclusions

Par voie de conclusions oralement soutenues par son conseil, Madame [K] demande au tribunal de : Déclarer sa demande recevable et bien fondée ;Annuler la décision de la commission de recours amiable du

Par conclusions orales en réponse, Mme [P] a exposé avoir écrit le 17 juillet dernier via son conseil à celui des sociétés Immo Passion, Passion Immo et 770 Immo qu'elle renonçait à se prévaloir de l'exécution

Aux termes de ses conclusions oralement soutenues la société SCGI entend voir, essentiellement : -désigner un expert judiciaire aux fins d'évaluer les préjudices qu'elle a subis des suites de l'incendie

qu'une telle situation fait grief à l'intéressé et entache de nullité l'ensemble de la procédure, et ce sans qu'il soit nécessaire d'examiner l'autre moyen de nullité invoqué par son conseil dans ses conclusions

Mathias, prévenu, en ses conclusions oralement développées ; Maître RABAT, Avocat de C... Jason, partie civile et prévenu, en ses conclusions oralement développées ; B... Mathias et C...

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience, monsieur Eric X...demande à la cour de : Déclarer recevable et bien fondé Monsieur X...en ses demandes, y faisant

péremptoirement que Madame X... ne rapportait pas la preuve de ce qu'elle aurait été à un moment quelconque salariée de la direction industrielle de la société, sans rechercher, comme ils y étaient invités (conclusions

aux termes duquel il sollicite l'infirmation de l'ordonnance et sa remise immédiate en liberté ; Entendu les explications fournies par l'appelant à l'audience du 5 avril 2023 ; Entendu les conclusions