, courtier d'assurance auprès duquel, sur les conseils de M.

COUR D'APPEL DE LYON 1ère Chambre ARRET du Décision déférée : JUGEMENT du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MONTBRISON en date du 13 Janvier 1999 (RG : 0 - Ch ) N° RG Cour : 1999/00954 Nature du

de Thierrens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci, concluent à ce que l'intervention des sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles soit admise et que la société CEAM (centre d'études d'assurances

IARD, société anonyme, dont le siège est 1, cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, aux droits de laquelle vient la compagnie AGF, 2 / de la Société française de recouvrement et d'assurances

, par l'intermédiaire de Madame LE Y..., alors courtier d'assurances au MESNIL SAINT DENIS.

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur X... de sa demande tendant à la condamnation de Monsieur Georges Y..., courtier en assurances, au paiement d'une somme de 200.000 euros à titre

d'information versée aux débats par les appelants (pièce n°4) permettait d'identifier la SA SOGECAP comme étant l'assureur du prêt consenti par la SA SOGEFINANCEMENT, la SOCIETE GENERALE étant le courtier

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 24 novembre 2009), que, le 4 août 1999, les époux X...- Y..., maîtres de l'ouvrage, ont

étant en litige devant le tribunal d'instance de Chambéry ; Attendu que, depuis novembre 2009, madame X... exerce la profession réglementée de courtier en assurances et conseil en assurance, activité

Le courtier en assurance VALEAS a été contacté le 21 octobre 2022 par courriel par Monsieur [T] [P].

de courtiers en assurance (courtiers directs en lien avec l'assuré) et qui jouent notamment le rôle de rapporteurs d'affaires.

: - le 5 octobre 2017, la société Immo de France, syndic de la copropriété a écrit au courtier d'assurance son refus d'acceptation de la proposition d'indemnisation faite au syndicat des copropriétaires

La société Helvetia Assurances SA a versé en sa qualité d'assureur de la société Delcroix, une somme de 23 517,20 euros via son courtier Assurances Coste Fermon.

Le courtier d'assurance avance que le portail est intégré aux parties communes, le parking ayant un statut contesté parmi les voisins.

STUARTS fait plaider : Qu'elle requiert l'octroi de délai de paiement pour s'acquitter des sommes dues en principal dans l'attente de l'issue de la procédure qu'elle justifie être fixée contre son courtier

[K] [P], 'conseiller santé' auprès de la société HD assurances, cabinet de courtage, option 'TS 140", au prix de 49,92 € par mois.

Elles soutiennent que : - les travaux n'ont fait l'objet d'aucune réception ; - la société Office rhénan d'assurances est un courtier d'assurances et n'est pas l'assureur de la société Echaf service

LEUR ASSUREE ET A VERSER A CETTE DERNIERE LA DIFFERENCE ENTRE LA MOITIE DE SON PREJUDICE GLOBAL ET LE TOTAL DE CES INDEMNITES, ET A ESTIME QUE MAZARD, AGENT GENERAL DE LA COMPAGNIE LA PROTECTRICE ET COURTIER

SMACL ASSURANCES SA Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re

développés par PACIFICA, qu'il doit justifier de la qualité de courtier d'assurance soit directement soit par l'intermédiaire d'une structure de courtage filialisée, qu'il bénéficie d'un mandat de la