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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre sociale
6352379b8c924eadffcc49e6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301317
17 décembre 2008
17 décembre 2008
raffinage; que le raffinage était constitué par l'ensemble des procédés industriels mis en oeuvre pour transformer le pétrole brut en produit adapté aux besoins des consommateurs et des marchés : carburants
Source officielle1ere Chambre
62e0d567e8fd1e05797fa244
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Frédéric STICKER, greffier, a entendu les avocats en leurs observations, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6036a649b7bea047efd1b20a
17 septembre 2015
17 septembre 2015
CLÔTURE DU : 29 mai 2015 *** La société MGI Coutier est un équipementier de la société PSA avec laquelle elle a passé un marché portant sur la fourniture d'un système d'injection d'un additif stocké
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00277_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ainsi, ces « eaux sales » seront traitées dans le process, stockées dans la lagune puis épandues ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64cc95100fec5dd96933f918
3 août 2023
3 août 2023
responsable service maintenance et projets ( management d'une équipe de 30 personnes , organisation et planification des opérations de maintenance, amélioration de l'outil industriel, gestion des stocks
Source officielle1ère chambre sociale
6711faaf7603bf88a1884651
17 octobre 2024
17 octobre 2024
client (non dénommé) sur le bon de commande un contrepoids de 400 kilos en vue de le donner à son père, avoir falsifié des bons de commande (non définis) ce qui permettait de retirer des articles du stock
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163724a1cf28a447224dfb0
21 février 2011
21 février 2011
lettre recommandée du 6 octobre 2006, elle lui a notifié son licenciement pour faute grave : 1°) Remise illicite à un tiers, dans le cadre de ses fonctions, d'une carte de crédit service-crédit (carburant
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC00929_20240213
13 février 2024
13 février 2024
S'agissant du versement de salaires et de charges salariales à des agents en surnombre, comme des frais de location de véhicules et de surconsommation de carburants, la réalité de préjudices présentant
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01005_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ce corps de ferme comporte des hangars de grande dimension permettant de stocker l’ensemble du matériel agricole nécessaire à l’exploitation et les récoltes ainsi qu’un atelier de grande taille pour l’
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b99da31367c908eb6dd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
qui mentionne ses fonctions au sein de l'entreprise : gestion du personnel, gestion du planning, mailling papier...actions commerciales, gestions et suivi du CA, gestion administrative, gestion des stocks
Source officielleChambre 4-1
6431060028558704f52e67fb
7 avril 2023
7 avril 2023
30 patients en USLD relève d'une organisation hospitalière, et nécessite l'intervention d'un pharmacien et d'un préparateur, qui assurent les commandes, l'analyse des prescriptions, la gestion des stocks
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00900
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Magasinier gestionnaire de stock. - Ouvrier responsable de l'entrée et de la sortie des marchandises d'un entrepôt ; en établit le classement, éventuellement coordonne et surveille le travail d'une équipe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300944
15 septembre 2015
15 septembre 2015
ce centre répond à 3 besoins, compenser le nombre insuffisant de place de nuit sur les aires de l'A9, offrir un stationnement en sécurité car le maillon faible de la chaine logistique c'est que les stocks
Source officielleChambre Sociale
660f9517a40f8b0008cb7929
4 avril 2024
4 avril 2024
Date à laquelle je me rendrai au sein de vos locaux pour la restitution du matériel confié à savoir: - véhicule avec carte carburant et badge télépéage, - téléphone portable, - ordinateur portable
Source officielle2ème Chambre civile
69fd7f69cdc6046d47045cb4
7 mai 2026
7 mai 2026
dommages ; que le respect des normes par le fabricant n'est pas de nature à l'exonérer de cette responsabilité de plein droit du fournisseur fabricant ; - que concernant le préjudice subi correspondant au stock
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2204126_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
matières organiques en vue d'obtenir un digestat, produit humide riche en matières organiques destiné à retourner au sol, ainsi que du biogaz, énergie renouvelable produisant de l'électricité ou du carburant
Source officielle2e Chambre
616343fc88dc29ccde27f1e1
29 juin 2011
29 juin 2011
2006 le véhicule n'était pas achevé, ni la cabine magasin ou cellule, ce qui fait que le poids constaté de 2 940 kg n'est même pas celui définitif; à ce poids doivent se rajouter les passagers, les stocks
Source officielleMSS 2ème chambre M. ALBOUY
DTA_2005328_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
de 4 861 m² comprenant un entrepôt frigorifique de 3 568 m², des bureaux, des locaux techniques, des locaux sociaux, un atelier de réparation de véhicules, une station de lavage et une station de carburant
Source officielle4eme Chambre Section 1
644cb56356c9f0d0f8b6f337
28 avril 2023
28 avril 2023
Mme [R] était à 100% et disposait d'un stock et elle joignait un tableau global de CA réalisé depuis la mise en place de Vox sur le Sud Ouest avec les comptes entreprises facturées, . le 16-12-2016, la
Source officiellePage 22 sur 24