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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6628a176b2cb67000826a535

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Par ailleurs, le collègue de Mme [J] [H] n'effectuait pas ses suivis de commandes comme préconisés selon le procès ce qui gênait cette dernière dans son évolution quotidienne.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

659f97433328fa00087a25c2

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Le 20 janvier 2018, un second contrat à durée déterminée est conclu dans les mêmes conditions jusqu'au 19 mai 2018.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

678955fc428384b762e6226d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

pointages et des feuilles d’heures, suivi des commandes produits - suivi des cahiers de liaison - relationnel client, personnel, encadrement (remontées d’information) - utilisation de l’autolaveuse autoporté

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6528dfccaaebb88318fda86f

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Elle fait valoir : -qu'il avait à sa disposition, au sein de la cuisine, les seuls documents qu'il lui incombait de remplir : fiche de suivi des commandes, fiche de suivi des opérations de nettoyage,

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64b0e7f2c42a2105dbc59bf4

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Un commandement aux fins de saisie vente était délivré le 15 septembre 2015, suivi d'un commandement de payer valant saisie immobilière le 10 novembre 2015.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

651d02eafe8d588318c1adc7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

bleu international - CBI ne produit aucun élément permettant à la cour de constater que les tâches liées au site marchand, la campagne Google Adwords, la préparation des statistiques mensuelles, le suivi

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6528df89aaebb88318fda658

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

passation des commandes, au suivi des commandes, aux autorisations de mise sur le marché des produits commercialisés

Source officielle
CA

8ème chambre

68e743273940dd585f4f7680

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Ils considèrent dès lors que l'inscription au registre est contemporaine du bail, ce qui confère à ce bail un caractère commercial, d'autant que la réinscription est intervenue dans le mois qui a suivi

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e8a009f81000890dbf2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

S'agissant de la perte de missions, il résulte du descriptif de poste signé le 5 juin 1999 en qualité de magasinier-cariste que parmi ses missions, le salarié avait notamment en charge le suivi des commandes

Source officielle
CA

6e chambre

6375e51419047edcd18ff172

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

des appels d'offres auprès des fournisseurs, sélection de ces derniers, passation et suivi des commandes, organisation des approvisionnements.

Source officielle
CA

21e chambre

6349008c63d497adffda4374

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Il affirme avoir, dans ces conditions, été contraint de signer la rupture conventionnelle.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7adcece1704f57479bf

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

' le mailing que je vous avais commandé pour envoi pendant le GULF FOOD (du 18 au 22 février 2018) n'a été réalisé que pendant mon voyage en ASIE du 26 février au 8 mars 2018.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b9f3848452800008b2b4cc

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

conseil du dirigeant lors du rachat de l' entreprise de son père par la société intimée, de l'autonomie dont il disposait dans le cadre de la prospection sur le Grand Est, des rendez-vous sur site, du suivi

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6032a86135ebc6203d9a411a

Appel

13 décembre 2017

13 décembre 2017

intéressant l'entreprise (mars et avril 2014), la demande d'un document dans le cadre d'un marché (mai 2013), une question juridique concernant un contrat (octobre 2013) et une demande de vérification du suivi

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

695e333c75782d5f06107f40

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

24 avril, - un suivi de commandes défaillant sur [8], notamment les 17 avril, 22 et 23 mai 2020, - des commandes insuffisantes ou trop importantes, notamment les 29 et 30 mai 2020 - un manque de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

64a7b1ff3bcaf505db696998

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Z] dans lequel il demande un support pour les suivis de commande de plusieurs dossiers. Toutefois, la cour relève qu'il ressort de la réponse de M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7adcece1704f57479c1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

jusqu'à la livraison et au paiement, comprenant notamment la gestion du suivi administratif, le lien avec le client, le suivi des commandes et des expéditions, la facturation, le traitement des litiges

Source officielle
CA

Chambre 4-6

696b7105cdc6046d47a2a028

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A l'accueil : deux hôtesses sont chargées de la réception des clients, de la préparation des boissons et du suivi des commandes clients.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

696b7246cdc6046d47a2b53a

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A l'accueil : deux hôtesses sont chargées de la réception des clients, de la préaration des boissons et du suivi des commandes clients.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

696b7250cdc6046d47a2b5e1

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A l'accueil : deux hôtesses sont chargées de la réception des clients, de la préparation des boissons et du suivi des commandes clients.

Source officielle

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