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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

438 résultats pour « tir aux pigeons »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe V

—

L'évaluation sert donc à vérifier les capacités du candidat à : - tirer parti des documents lus dans l'année et de la réflexion menée en cours ; - rendre compte d'une culture acquise en cours de formation ; - apprécier un message ou une situation ; -

Article Annexe Ib

—

. - Tirer un feutre : • sur bois, sur plateau, • à main levée, • à la presse. - Mouler un matériau de soutien : • sur bois, sur plateau, • à main levée, • à la presse.

Article Annexe 1

—

Le débat argumenté permet la mobilisation, et donc l'appropriation de connaissances à tirer de différents domaines disciplinaires : histoire, philosophie, littérature, biologie, géographie, sciences économiques et sociales, physique, éducation physique

Article Annexe

—

connaissance et anticipation, d'assurer la connaissance des risques, des menaces et des ruptures potentielles de tous types et d'anticiper les crises en renforçant en particulier les capteurs spatiaux et en développant une capacité de détection des tirs

LEGIARTI000023732833

—

Pour Legrand d'Aussy (Histoire de la vie privée du Français, 1782), "ce n'est que vers la fin du xviie siècle que fut imaginé de tirer une eau-de-vie du marc de raisins".

Article 65

—

Associés au successeur du radar de conduite de tir ARABEL, ce missile fournira au système sol-air moyenne portée terrestre SAMP-T NG la capacité de traiter des menaces de nouvelle génération d'ici à 2030.

LEGIARTI000048431955

—

. - que la formation de jugement est saisie des seules prétentions faisant l'objet de la césure et statue par un jugement partiel ; Les parties pourront tirer les conséquences du jugement partiel, notamment en recourant à une médiation ou à une conciliation

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

Ils doivent s'abstenir de tout acte tendant à influencer ce choix comme de tirer profit de manoeuvres extérieures ayant eu pour résultat d'influencer ce choix.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Le destinataire ou son représentant vérifie l'intégrité de l'ensemble des dispositifs tels que les câbles TIR et des plombs ainsi que la correspondance des numéros de plombs ou de scellés indiqués sur les documents de transport avant de procéder à l'ouverture

Article 5

—

international routier, en application de l'article 275 du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 92° Visa des documents utilisés aux fins de preuve du statut douanier de l'Union des marchandises et authentification du sigle T2L/ T2LF apposé sur les carnets TIR

LEGIARTI000033202169

—

Le locataire ne peut tirer profit de la délivrance des permissions. Toute infraction à cette disposition entraîne la résiliation du bail selon les modalités prévues à l'article 20 et sous la sanction prévue à l'article 21.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

véhicule à moteur, à roues ou à chenilles, ayant au moins deux essieux et une vitesse maximale par construction égale ou supérieure à 6 km/ h, dont la fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction et qui est spécialement conçu pour tirer

LEGIARTI000050986431

—

domestiques Article L. 413-2 Autorisation d'ouverture d'établissement détenant de la faune sauvage captive Article L. 413-3 5 mois Autorisation de pratiquer une chasse traditionnelle Article L. 424-4 Autorisation de destruction d'animaux nuisibles à tir

Article Annexe (suite)

—

9 Scripte de SV 10 Assistant écran plein jour 11 Technicien images monumentales 12 Opérateur de caméra 13 Assistant vidéo SV 14 Opérateur magnéto SV Pyrotechnie 1 Concepteur de pyrotechnie 2 Chef de tir

LEGIARTI000051282806

—

MAILLY-LE-CAMP R ARMEE DE TERRE 3EME REGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINE (3EME RPIMA) 11 CARCASSONNE R ARMEE DE TERRE 4EME REGIMENT ETRANGER (4EME RE) 11 CASTELNAUDARY R ARMEE DE TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT DE L'INFANTERIE AU TIR

LEGIARTI000051283058

—

(CNCI) 10 MAILLY-LE-CAMP R ARMÉE DE TERRE 3EME RÉGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINE (3E RPIMA) 11 CARCASSONNE R ARMÉE DE TERRE 4E RÉGIMENT ETRANGER (4E RE) 11 CASTELNAUDARY R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT DE L'INFANTERIE AU TIR

Article Annexe unique

—

jeux vidéos, babyfoot, tennis de table, badminton, jeux de quilles, théâtre de verdure/forum, parc animalier, embarcation à pédale, boulodrome, minigolf, salle polyvalente, bibliothèque... terrain(s) de sport spécifique(s), terrain multisports, pas de tir

LEGIARTI000024599214

—

sat mi sar dir, gard (regard) bien le tablo, mark le (la) leson dan zot kayié, li (lir) le tèks, trap zot stilo (léstilo) rouj, koz pli/plu for akoz mi antann pa, amont (mont) amoin out travay, koup sanm le sizo, kol, ékri (ékrir), li/lir, mèt an ord, tir

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