Amaury X..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de NÎMES, en date du 8 décembre 2016, qui a prononcé en matière de réduction supplémentaire

requête tendant à l'annulation de la décision en date du 11 mai 1989 de la commission départementale d'aménagement foncier du Loir-et-Cher rejetant sa réclamation relative au remembrement de la commune d'Ambloy

, qui ne pouvait avoir été antérieurement ouvert au profit d'un autre ayant-cause ; qu'ainsi, en refusant de reconnaître ce droit à Mme Y..., au motif qu'il était prioritairement ouvert à son fils, Amaury

. ; 6°) Madame Amalia C..., veuve B..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ... ; 7°) Madame Michèle B..., épouse Z..., demeurant à Istres (Bouches-du-Rhône), Les Bômes, Le Mimosa ; 8°)

Jean-Philippe, Pierre, demeurant ... l'Amaury (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1989 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, section 1), au profit de M. le Procureur de

L'Amaury, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1992 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre B), au profit : 1 / de M.

* La société AMAURY SARL, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [G] [U] [I], [Adresse 7], absent.

jugement du tribunal de commerce de Versailles en ce qu'il avait annulé la cession faite le 31 décembre 2000 par la société MODEVE à la société MDVA du fonds de commerce de dépôt vente exploité 8 rue Amaury

Concernant le respect des temps de repos journaliers, il observe que le cas visé par l'employeur résulte d'une lecture du disque chronotachygraphe trop rapide, le chauffeur Amaury B... n'ayant pas épuisé

Amaury Y..., votre responsable hiérarchique, ainsi, le 26 juillet dernier vous lui avez écrit : " D'autre part est-ce normal qu'il n'y est ni cadre, ni assistante sur la zone 14 pendant 3 semaines....

. ; Vu la demande, enregistrée le 12 février 1999 au greffe du tribunal administratif de Nantes, présentée par Mlle Yawa Salomé X..., représentée par Mme AMAVI, demeurant ..., et tendant à l'annulation

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2023, M. et Mme B doivent être regardés comme demandant au tribunal d'annuler la décision du proviseur du lycée Le Chesnoy à Amilly

Il produit les extraits des actes de naissance de ses filles C, née le 29 septembre 2020 à Amilly, et Aïcha, née le 20 mars 2022 à Amilly, issues de sa relation avec Mme A D, ressortissante de la République

Kamel Ammar X... et Mme Amal Y... à payer solidairement, à titre provisionnel, à M.

DIAM UN LIEN DE VIE [Localité 2] C/ [G] [L] Copie exécutoire délivrée le : 06 Novembre 2023 à : Me Amal BOUABDELLI-VASSEUR, avocat au barreau de GRASSE Me Naïs CHAMPION

Vu la requête, enregistrée le 8 décembre 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Amal X..., demeurant ...

Vu la requête, enregistrée le 9 janvier 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Amal X..., ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir la décision

VOLKSWAGEN BANK GMBH, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE À l'encontre de : DÉFENDEURS Monsieur [Y] [R] de nationalité Française né le

JUGEMENT DU 07 Avril 2026 DEMANDEUR(S) : HYUNDAI CAPITAL FRANCE RCS de [Localité 2] METROPOLE : 491 411 542 prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Amaury

. : Jex N° RG 24/03133 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZIPC DEMANDERESSE Mme [W] [L] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Amaury PLUMERAULT de la SELEURL MUSE AVOCATS, avocats au barreau de LYON