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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chbre des Aff. Familiales
6791dff01c87724b5e69d8c1
22 janvier 2025
22 janvier 2025
SIGNÉ par la présidente, Anne Barruol, et par la greffière, Abla Amari, présente lors de la mise à disposition, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ere Chambre
6809c92b1f1ed98b447f42f2
15 avril 2025
15 avril 2025
plaidant par Me Marjolaine POULET-MERCIER-L'ABBE, avocate au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 18 mars 2025, Nous, Véronique Lamoine, conseiller de la mise en état, assistée de Abla Amari
Source officielleChambre 1-3
680c6dc6fe1a38d696f20fa2
25 avril 2025
25 avril 2025
[H] [E] a signé un bail commercial avec la SCI Aamali portant sur un local de 140 m2 situé au rez-de-chaussée d'un immeuble au [Adresse 1] à [Localité 3] afin d'en faire le siège et les locaux d'une association
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508224_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Zouad ; - les observations de Me Amari-de-Beaufort substituant Me Cazanave, représentant M. A..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500617_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
C..., représentée par Me Amari-de-Beaufort, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 11 janvier 2024 par laquelle le préfet de la Haute-Garonne a rejeté la demande de regroupement familial
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303892_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Péan, - et les observations de Me Amari de Beaufort, représentant M. B. Une note en délibéré présentée par M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2504693_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Zouad ; - et les observations de Me Amari de Beaufort, substituant Me TerceE... Mme Robledo Martinez et M. F... A.... ConsidéraC...iE...rcela Robledo Martinez, ressortissanD...e, et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fca6282936f314a7a2add5c
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Cour : Jugement du 17 Novembre 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/01853 APPELANT Monsieur [R] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Houria AMARI
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033812edbef2c34dd1b8fc0
1 juin 2017
1 juin 2017
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 14/03064 APPELANTE Madame [R] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Kossi AMAVI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300934
8 juillet 2014
8 juillet 2014
mission, il devait se référer au PLU de la commune des Allues, ce qui revient à identifier les règles de constructibilité du cahier des charges considéré à celles du PLU si bien que ce que poursuit la SCI Amari
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005818_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
C A, représenté par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner avant dire droit au préfet de Tarn-et-Garonne de
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01400_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
C représenté par Me Amari de Beaufort, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 décembre 2020 du tribunal administratif de Toulouse en tant qu'il a rejeté sa demande tendant à l'annulation
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04018_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 octobre 2021 et 10 février 2022, Mme A épouse B, représentée par Me Amari de Beaufort, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème Chambre
DTA_2405220_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
B C A, représenté par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 avril 2024 par lequel le préfet de Tarn-et-Garonne a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22545_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
B, représenté par Me Amari-de-Beaufort, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 décembre 2020 de préfet de la Haute-Garonne ; 3°) d'ordonner au préfet de lui
Source officielleSurendettement
65aec10a54a01215df779694
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Mme [J] [F] ne rapporte pas la preuve qu'ainsi qu'elle le soutient l'employeur figurant sur les deux bulletins de salaire ainsi communiqués lui aurait indiqué que Mme [L] [N] n'avait j'amais été son employée
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2303358_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
des 13 et 29 avril 2022 et une fatwa pour blasphème du 25 février 2022, ainsi qu'un article d'un quotidien pakistanais du 17 février 2023 faisant état, plus d'un an après les faits, d'une réunion du Amam
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502303_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
enfin de l’instruction que le requérant participe aux activités d’accompagnement scolaire et d’encadrement de sorties d’animation extra-scolaires au sein de l’association Mayotte-Auvergne Insertion (AMAI
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6035a1f6598ba3052f53bd05
23 février 2021
23 février 2021
du délibéré : Mme Françoise BARRIER, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Martine RIVIERE, Conseiller, Mme Christelle ROULIN, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Mme Abla AMARI
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6440d820e704a005d1ed70e3
19 avril 2023
19 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 5] N° SIRET : 552 120 222 Représentée par Me Anne SEVIN de la SCP MARTINS SEVIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : PB05 substituée à l'audience par Me Sonia AMAMI
Source officiellePage 23 sur 30
Amami, Ines
29/04/2026
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SCI BREMBILLA AMAMI
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
22/04/2026
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BY-AMAMI
05/04/2026
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AMAMI
17/03/2026
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El amami, Ylan
15/02/2026
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