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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
615e0b01c25a97f0381f4a3d
4 novembre 2009
4 novembre 2009
TUTELLES es qualité de curateur de [T] [F] veuve [O] [Adresse 10] [Localité 4] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Bernard SCHBATH, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2301570_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
durée de 4 mois comprise entre le 1er mars et le 30 juin 2023 ; - 2°) d'enjoindre au directeur du Centre Hospitalier Pierre Oudot de la réintégrer provisoirement jusqu'au jugement au fond de la présente
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917dc
17 juin 2014
17 juin 2014
Il sera enjoint à la société OUDIN Transports de délivrer à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162fa8f687317f24325af04
5 octobre 2011
5 octobre 2011
la personne de ses représentants légaux et en son établissement secondaire [Adresse 2] ayant son siège [Adresse 5] représentée par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Anne
Source officielleSociale B salle 3
6639c3cb941311000823866f
19 avril 2024
19 avril 2024
ORDONNE le remboursement par la société OUTINOR à Pôle emploi des indemnités de chômage versées à M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
61631526e03efc4516bd2e64
9 novembre 2011
9 novembre 2011
D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 2 ARRET DU 9 NOVEMBRE 2011 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 07/11669 Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 10 Mai
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004175_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 mai 2021, le centre hospitalier Pierre Oudot, représenté par Me Tissot conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge
Source officielleMISE EN DELIBERE - RESPONSABILITE- SANCTION
69e24c25cdc6046d479439e4
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Jackie COURMONT, Juge, Assistés de Anne CRAPOULET- OUDENOT, Greffier, En présence du Ministère Public représenté par Magali BORDES, Vice Procureure de la République près le Tribunal Judiciaire de MONTAUBAN
Source officielleChambre civile 1-3
66878d1805d6f7f678d494d2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ces biens avaient été confiés par la société Charles OUDIN dont le gérant est M. [L], mari à l'époque du vol de Mme [U], divorcé d'elle depuis 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b957
19 mars 2008
19 mars 2008
représenté par Monsieur Salomon AA... ... 94366 BRY SUR MARNE représenté par la SCP Anne- Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Me Samuel X..., avocat au barreau de PARIS
Source officielleMISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
69e233d2cdc6046d47920b1f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Plaidée à l'audience du vingt-huit mai deux mille vingt-cinq, Devant Monsieur Marc TERRANCLE, Président d'audience Monsieur Jackie COURMONT, Juge, Monsieur Guillaume ALVES, Juge, Assistés de Maître Anne
Source officielleMISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
69e2714ecdc6046d479b44d3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
TERRANCLE, Président d'audience, ayant assisté aux débats, au délibéré conformément aux dispositions de l'article 456 du Code de Procédure Civile, assisté de Maître Anne CRAPOULET-OUDENOT, Greffier, auquel
Source officielle5ème chambre cab. C
697af025cdc6046d470ea594
8 janvier 2026
8 janvier 2026
° Portalis DBYS-W-B7J-OAXH ------------- [M] [E] épouse [S] [G] [F] [S] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me MONNEYRON CE + CCC Me OUDIN
Source officielleMISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
69e248c6cdc6046d4793f593
25 juin 2025
25 juin 2025
CRAPOULET-OUDENOT, Greffier auquel la minute a été remise.
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf636dcdc6046d47816759
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Eric BRAVARD, Juge délégué à la Présidence du tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée présent uniquement aux débats et Mme Marion SOSTEGNI, Greffier
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02694_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Dans son courrier du 22 juillet 2019 adressé au maire de Bourgoin-Jallieu, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163b5291669d540ac7baa49
5 octobre 2010
5 octobre 2010
D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 7 ORDONNANCE DU 05 OCTOBRE 2010 (n° 344 ,3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/02552 Décision déférée : Ordonnance rendue le 14 Mai
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2400640_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Article 3 : l'Etat versera à Me Oudin, avocat de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163d00374df0e9c0194f8e3
18 juin 2010
18 juin 2010
, entreprise privée régie par le code des assurances, dont le siège est [Adresse 4], agissant en la personne de son Directeur Général domicilié audit siège en cette qualité représentée par la SCP Anne-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7cd
23 juin 2008
23 juin 2008
Bld des Coquibus 91039 EVRY CEDEX non représentée MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS représentée par ses représentants légaux 20 Rue Brunel 75017 PARIS représentée par la SCP Anne-Marie
Source officiellePage 23 sur 41