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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contrôle HSC/IC

6a15fe6ccdc6046d470732f4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le docteur [J] indique que Mme [X] présentait des troubles du comportement se caractérisant notamment par une tension interne, une asthénie, une anosognosie de ses troubles et une altération manifeste

Source officielle
CE

5ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028886057

Admin. suprême

30 avril 2014

30 avril 2014

l'instruction et, notamment, des certificats médicaux de son médecin traitant, que MmeA..., qui a reçu, le 9 janvier 1995, un rappel de vaccin contre l'hépatite B, a présenté dès le mois de mars 1995 une asthénie

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025386888

Admin. suprême

13 février 2012

13 février 2012

son atteinte par la sclérose en plaques a été diagnostiquée en février 1999 ; qu'elle soutient avoir ressenti de premiers symptômes de la maladie ultérieurement diagnostiquée, sous forme d'épisodes d'asthénie

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00734_20221012

Admin. Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Par ailleurs, la triple circonstance que Mme B se soit engagée dans des activités bénévoles, qu'elle ait suivi des cours de français dans un cadre associatif et qu'elle souffre d'une asthénie psychique

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2209622_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

A l'appui de ses déclarations, Mme C produit un certificat médical du 23 septembre 2022 dont il résulte qu'elle souffre d'une spondylarthrite ankylosante et d'une fibromyalgie à l'origine d'une asthénie

Source officielle
CC

civ2

61372489cd580146774164e9

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

qu'il est possible que Mme X... ait été contaminée par un produit sanguin" ; que pour étayer cette position, les docteurs A... et B... avaient précédemment relevé que Mme X..., depuis 1980, souffrait d'asthénies

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02822_20251029

Admin. Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

qu’elle a été hospitalisée en novembre 2021 pour une opération à la suite de graves brûlures et qu’elle a bénéficié d’un arrêt de travail de vingt jours en raison de cette opération puis pour une asthénie

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26PA00228_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

Elle avait également effectué une consultation médicale en avril 2022 à la suite de troubles de la mémoire survenus lors d’activités de la vie quotidienne et d’asthénie, et, enfin, elle souffrait d’une

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02293_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

médecin du service médical de la police nationale avait relevé l'absence de lien de cause à effet et de fait traumatique, et que le compte-rendu du médecin des urgences du 9 janvier 2019 fait état d'une asthénie

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000032528065

Admin. suprême

11 mai 2016

11 mai 2016

myofasciite à macrophages à l'emplacement des injections vaccinales, l'ensemble des symptômes associés à l'affection du même nom ", à savoir une combinaison " de douleurs musculaires et articulaires, d'asthénie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1803199_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

En l'espèce, Mme E a produit à l'appui de sa requête une copie de son arrêt de travail d'une durée de cinq jours, pour asthénie, ainsi que la copie de son recours hiérarchique, dans lequel elle précise

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2400037_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il résulte de l'instruction que Mme A, née en 1969, souffre d'une asthénie chronique, d'une dysfonction thyroïdienne et de douleurs articulaires et dorsolombaires.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2403937_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Toutefois, le seul document médical qu'il produit, un bilan établi le 8 août 2023 par le centre hospitalier de Gonesse se borne à faire état d'une consultation aux urgences suite à une asthénie et à des

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2404270_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

est également sous traitement d’hormonothérapie en raison d’un cancer découvert en 2023 lui occasionnant des douleurs articulaires aux mains et aux pieds ainsi que des troubles attentionnels et une asthénie

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2407196_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Elle précise que ce mode de traitement est reconnu pour provoquer une fatigue importante, des épisodes d’asthénie et nécessite des pauses fréquentes dans ses déplacements, ce qui limite fortement son autonomie

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2407251_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

souffre de polypathologies en lien, notamment, avec les séquelles d'un accident de la voie publique dont il a été victime en 1990 et d'une embolie pulmonaire grave subie en 2023 à l'origine d'une asthénie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00225_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

En dernier lieu, en tout état de cause, en se bornant à faire valoir qu'il est dépourvu de ressources et de logement et qu'il souffre d'asthénie, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110842

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

pour autant un certificat de complaisance, ce que le docteur [R] avait fait en indiquant que « Mme [K] [N] présente un état émotionnel évocateur d'un état de stress majeur, avec angoisses, insomnies, asthénie

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735fbfcdc6046d476954f7

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'ensemble entraîne des difficultés à la marche, à la station debout prolongée, au port de charge, ainsi qu'une asthénie.', - un avis d'impôt sur les revenus de 2021 établi en 2022, - un certificat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10501

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

retenu comme élément d'un harcèlement moral subi par le salarié le fait que l'employeur n'aurait pas pris de ses nouvelles à la suite de son arrêt maladie de 15 jours en juillet 2010 pour vertiges et asthénie

Source officielle

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