CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

451 résultats pour « Bertrand Debosque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69fd7f07cdc6046d4704559b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

devant la Cour composée de: Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyrille TREHUDIC, Conseiller, Madame Anne RICHARD, Conseillère, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Page 23 sur 23

← Précédent

6253cd2cbd3db21cbdd927fa

Appel

30 avril 2015

30 avril 2015

.-235 000 F -intervention Caltrac 29/ 06/ 10, 8 & 19/ 07/ 10 460 496 F -interventions Caltrac (27 & 29/ 07/ 10) 2 693 676 F importation et remplacement des deux blocs moteurs : - facture Bertrand Export

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46363271232b2e469dd

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

avocats au barreau de BORDEAUX DEFENDERESSES SA AXA ASSURANCES DIRECTION REGIONALE DU SUD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 16] représentée par Maître Annie BERLAND

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

63be62dc13ef607c90ab6382

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

 11/01193) suivant déclaration d'appel du 27 mai 2019 APPELANTE : [M] [W] née le 14 Mai 1953 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] (CANADA) Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f36adc6faf0009588935

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Bertrand GELOT, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Patricia GRASSO dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f36adc6faf000958893d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Février 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6688de46676b73dd81b96fb0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Bertrand GELOT, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCNI S.A.S. PHARMABESTc/S.A

678f3a2a02aacdb03783fdbd

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Anne CADIOT-FEIDT de la SELARL CADIOT-FEIDT, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c4

Appel

7 octobre 2010

7 octobre 2010

la Cour d'Appel le 22 septembre 1998, sous le numéro 1966, rôle 98/ 00057, ensuite d'un jugement no 770-372 du Tribunal Mixte de Commerce de Papeete en date du 17 août 1998 ; Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68ef2c1d796eb4b7485628d7

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Bertrand GELOT, Conseiller Mme Marie LAMBLING, Conseiller Mme Florence HERMITE, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Isabelle PAULMIER- CAYOL, Conseiller,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66ff85c5a4ff9ec259c0980e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Christian VALENTIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2441 Assisté de Me Emeric GUILLERMOU de la SELARL PROXIMA, avocat au barreau de TOULON, toque : 1025, substitué à l'audience par Me Claire BERLAND

Source officielle