Brossard ; que cet avocat a confié le dossier à son confrère Pichard ; que M.

& BROUARD-DAUDE demeurant : 34 rue Saint-Anne - 75001 PARIS ès qualités de représentant des créanciers de la société CHEZ LE PRESIDENT BUCI LATIN SA représentés par la SCP VARIN-PETIT, avoué assistés

l'expulsion sans délai, au besoin avec le concours de la force publique de tous les occupants de l'immeuble sis au 39 de la rue du Maréchal de Lattre de Tassigny et notamment de l'association Héraclès club bragard

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Restaurant Richard et Christopher Coutanceau et la société Brossard- Coutanceau ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

été entendue à l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, * Monsieur Paul GALONNIER, Juge, * Monsieur Henri PARISI, Juge, * Monsieur Clément BRAVARD

A FOURNI AUX ETABLISSEMENTS BROCARD ET COMPAGNIE UN PLAN, SUR LEQUEL FIGURAIT UNE MENTION PRECISANT QUE CE DOCUMENT ETAIT ETABLI GRATUITEMENT "SOUS RESERVE D'EXECUTION PAR (SES) SOINS OU, AU MINIMUM, LA

assignation en date du 8 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 7 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD

, Hameau de la Fontaine, rue des Quatre Castera, Bègles (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1990 par a cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société Marie Brizard

crédit-bail - SLIBAIL -, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Brouard

siège, 4°/ de la société Pignat, dont le siège social est ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 5°/ de la société civile professionnelle (SCP) Brouard

société Etlafric a assigné la BIA en paiement du montant du crédit documentaire ; qu'après la mise en liquidation judiciaire de la société Etlafric durant l'instance d'appel, son liquidateur, la SCP Brouard

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 AVRIL 2013 O.B N° 2013/ Rôle N° 12/22336 [Y], [F], [M] [C] C/ [N] [L] [J] épouse [K] [S] [P] SCP BROUARD

P BROUARD & DAUDE ès qualité de liquidateur du GROUPE CHAPUIS & ASSOCIES et de la société GROUPE LECOURBE et à M. le Garde des Sceaux respectivement la somme de 700 € en application de l'article 700 du

#Alain Laurent Brouillard срещу Европейска комисия.

dangerosité ; "alors, d'autre part, que l'article 3 de l'arrêté préfectoral du 1er mars 1976, modifié le 20 septembre 1976, interdit la circulation des engins agricoles hors gabarit par temps de brouillard

BROUARD DAUDE demeurant : 34 rue Sainte-Anne - 75040 PARIS CEDEX O1 ès qualités de liquidateur judiciaire de la SOCIETE SA SIELECO TRANSPORT représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué assistée de Maître

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacques Broussard, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Me Frédéric CAULIER de la SELARL CAULIER VALLET, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEUR AU RECOURS : Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Thierry BRULARD

[L] [B], en qualité de mandataire liquidateur de la société Brodard Graphique, 2°/ à l'UNEDIC AGS-CGEA [Localité 2], dont le siège est [Adresse 2], défenderesses à la cassation ; Vu la communication

ET L'AUTOCAR DES ETABLISSEMENTS BROSSARD, PILOTE PAR LEUR PREPOSE GREUIN ; QU'X... ET L'UN DE SES ENFANTS FURENT TUES, DAME X...