Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre section inst
6268de14b6a90a057d2a5ad7
26 avril 2022
26 avril 2022
docteur [K] consistant à mettre à sa disposition à son cabinet la prothèse pour la mâchoire supérieure, celle-ci devant certainement être l'objet de 'retouches' en vue de son adaptation à sa morphologie buccale
Source officielleJuge Unique
DTA_2502541_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
6 du code de la route, le nécessaire mis à disposition de l'officier ou l'agent de police judiciaire pour le prélèvement, comprend : - un collecteur destiné au recueil de la salive et des cellules buccales
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2407064_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
conséquence une altération importante de sa mobilité avec un fort retentissement sur sa vie ; elle souffre de douleurs articulaires et musculaires chroniques avec arthrite, asthénie, sécheresse oculaire et buccale
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b30d41e0057d43e2f8
12 mai 2022
12 mai 2022
Vous avez livré le client Buffalo Grill mais en déposant sauvagement la marchandise en plein soleil alors que chez ce client, vous devez lui faire signer un bon et le ramener au dépôt.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4de266e89ef11855fc
11 avril 2024
11 avril 2024
DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Myriam SAUNIER, Vice-Présidente Greffier, lors des débats et du prononcé Pascale BUSATO
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7d1157826b344595cf2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Angélique QUESNEL, Juge Greffier, lors des débats et du prononcé Pascale BUSATO
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7d6157826b344596cd3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Angélique QUESNEL, Juge Greffier, lors des débats et du prononcé Pascale BUSATO
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
660c48671ff97dabd6b842eb
2 avril 2024
2 avril 2024
EN ETAT Le DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 5EME CHAMBRE CIVILE, Isabelle SANCHEZ, Greffier lors des débats et Pascale BUSATO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1215DEC005185407
15 décembre 2009
15 décembre 2009
Suède , n o 13013/87, décision de la Commission du 14 décembre 1988, Décisions et Rapports (DR) 58, p. 163, Buffalo Srl en liquidation c.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01424_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Si l'essentiel des espèces présente un niveau d'enjeu faible ou très faible, 6 espèces nicheuses présentent un niveau d'enjeu modéré : la Chevêche d'Athéna, le Busard Saint-Martin, le Pic épeichette, le
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02201_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
présentés par l’État ; l’autorisation sollicitée aurait également dû être refusée en raison de l’absence de dérogation espèces protégées au titre des chiroptères, du Goéland argenté, du Goéland Brun et du Busard
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02373_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
La liste d'espèces d'oiseaux de cet article vise notamment le busard Saint-Martin. 68.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007641784
22 mai 1974
22 mai 1974
LEONTINE, DEMEURANT A LE BUSSEAU DEUX-SEVRES , - LA DAME R... NEE P... AUGUSTINE, DEMEURANT ... A COULONGES-SUR-L'AUTIZE DEUX-SEVRES , - LA DAME DE XD...
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:465464.20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
En estimant, pour juger que le pétitionnaire n'était pas tenu de présenter la demande de dérogation prévue à l'article L. 411-2 du code de l'environnement, que le busard cendré était une espèce protégée
Source officiellecomm
6137224bcd580146773fbca2
8 novembre 1994
8 novembre 1994
(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1992 par la cour d'appel de Colmar (5e chambre civile), au profit de la Société Centre-Ouest boissons (SCOB), dont le siège est au Busseau (Deux-Sèvres
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-224531
5 avril 2023
5 avril 2023
Il reconnut des pénétrations digitale, anale et buccale, alors qu’ils étaient sous l’emprise de l’alcool et sans contrainte. Une confrontation eut lieu.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffa6f3224acf5828134a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
cette décision le 18 octobre 2023 en indiquant qu’elle a eu un accident avec traumatisme facial avec triple fracture de la mâchoire, qu’elle a subi neuf opérations chirurgicales, a perdu l’ouverture buccale
Source officielleChambre 6/Section 4
677d7872b032d83cfd3e64bc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
en état du 30 avril 2025 pour conclusions de la SMABTP, de Monsieur [S] et de la MAF, à défaut clôture partielle ; Renvoi à la mise en état du 28 mai 2025 pour conclusions de la SAS PSR et de la SAS BUEAU
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007201
21 septembre 2007
21 septembre 2007
fixées dans le guide professionnel publié en juin 1997 lesquelles autorisaient, sous réserve dans chaque cas de son accord et sauf dans les disciplines de l'orthopédie dento-faciale et de la chirurgie buccale
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff1f
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Un second certificat établi le 8 septembre relate l'existence d'un traumatisme facial, buccal et constate une incapacité temporaire de travail totale de 10 jours sauf complications.
Source officiellePage 23 sur 60