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1 891 résultats pour « Chardourne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2203648_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 5 juillet 2022, le 19 septembre 2023, les 13 et 27 mai 2024, Mme A B, représentée par Me Chadourne, demande au tribunal, dans

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204290_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2022 et une pièce complémentaire enregistrée le 29 novembre 2022, Mme C F, représentée par Me Chadourne, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea1f09cdc6046d474179d9

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

CHAMBRE DEMANDEUR SELARL [B] & ASSOCIES REPRESENTEE PAR ME [R] ET ME [B] LIQUIDATEUR DE LA SARL FRANZ KAMINSKI [Adresse 1] comparant par SCP [V] et Associés [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me ALAIN CHARDON

Source officielle
TJ

Service des référés

697b8adecdc6046d4722e998

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DU [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL, avocat au barreau de PARIS - #D0442 DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6710aa5cbe64d7e510245054

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

judiciaire de NANCY en date du 27 février 2023 - RG n°17/03482 ORDONNANCE DE DESISTEMENT n°2028/24 N° RG 23/00610 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FER6 APPELANT : Maître [S] [Z] Représentant : Me Alain CHARDON

Source officielle
CC

civ2

61372288cd580146773fe1e0

Cassation

9 juin 1995

9 juin 1995

Laplace, Buffet, Séné, Chardon, conseillers, M. Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

61372219cd580146773fa344

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

61372219cd580146773fa34d

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

6137221ccd580146773fa52b

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

613722e4cd58014677402d2f

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Laplace, Chardon, de Givry, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722e7cd58014677403016

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Laplace, Chardon, de Givry, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722e8cd580146774030ef

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Laplace, Chardon, de Givry, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722c1cd5801467740111b

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171055

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

le 20 février 2017, à la suite du refus opposé par le préfet de la Haute-Loire à sa demande de copie des documents suivants concernant le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) « Les Chardons

Source officielle
CA

Chambre-2 Surendettemment

69f195adcdc6046d47ed6bec

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

ARRÊT n° du 28 avril 2026 CH N° R.G 25/01824 N° Portalis DBVQ-V-B7J-FXAQ Copie à : Me CHARDON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a8d4a0e12c85000874af9c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

DEFENSE DU BARROIS, avocat au barreau de la MEUSE, substitué par Me Clarisse MOUTON, avocat au barreau de NANCY INTIMES Madame [X] [H] domiciliée[Adresse 3]s - [Localité 1] Représentée par Me Alain CHARDON

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65b15e1db9f94e98464d873a

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Représentant : Maître Virginie FRENKIAN SAMPIC de la SELEURL FRENKIAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire: A0693 Appel en garantie ( GROUPAMA - AVIVA - FONCIA) Représentant : Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300023

Cassation

4 janvier 2012

4 janvier 2012

parfois depuis plusieurs années, que des pneus s'y trouvaient entreposés, que la présence de joncs démontrait l'existence de zones non drainées par défaut d'entretien des rigoles et celle d'orties et de chardons

Source officielle
CC

civ2

613722d6cd5801467740214b

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

Chardon, conseiller rapporteur, Mme Vigroux, M. Buffet, Mme Borra, MM. Séné, de Givry, conseillers, Mme Kermina, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372277cd580146773fd5bb

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

Chardon, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Pierre, Mme Vigroux, MM. Buffet, Séné, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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