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9 875 résultats pour « Christel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5ca

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Christelle Z...a donné naissance à un troisième enfant : Jonathan Z..., né le 2 décembre 1994, qu'elle seule a reconnu.

Source officielle

Page 23 sur 494

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CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e753

Appel

8 août 2011

8 août 2011

avocats au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 32260 du 20/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Christelle

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000021497367

Admin. suprême

8 juillet 2002

8 juillet 2002

Article 2 : La demande présentée par Mlle Christelle X au juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd911a9

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Le 14 avril 2011, Mme Christel Y... a été placée en arrêt de travail pour maladie jusqu'au 16 avril suivant.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01123

Cassation

25 juin 2015

25 juin 2015

AUX MOTIFS QUE par acte sous seing privé du 19 mai 2005, Mlle Christelle Y... a été engagée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee7d

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

G : 11/ 03780 Mme Christèle Marguerite X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854e

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

Christel Madeleine X... Huguette Y... épouse X... C/Christine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f28

Appel

5 février 2004

5 février 2004

Christel X a été engagée à compter du 15/6/1998 par la société JURIS SUD EST, en qualité de secrétaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92678

Appel

25 août 2015

25 août 2015

APPELANT Madame Christelle X...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0aadecdc6046d47d5bfc3

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

2026 EN DATE DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'Audience, Madame Elisabeth ROULLIER et Monsieur Laurent MOUY, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ab89cdc6046d47d5ce44

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

D'OBSERVATION En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0abc7cdc6046d47d5d40c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI VINGT-DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX OU SIÉGEAIENT MESSIEURS JACQUES BOUDET, PRESIDENT, PIERRE LAVAURS ET ELISABETH ROULLIER, JUGES, ASSISTÉ DE MAITRE CHRISTELLE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ad27cdc6046d47d5fc73

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

) En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ad7dcdc6046d47d60341

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

) En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ae3ecdc6046d47d6174b

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

JUDICIAIRE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d89172cdc6046d47bbb914

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Y] [P] né le 17 décembre 2000 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : assisté de Me Christelle Ngoto, avocat de permanence au barreau de Paris et Mme [Q] [R] (Interprète

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69dd5e99cdc6046d4721dd0e

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 12 Avril 2026 Le 12 Avril 2026 Devant Nous, Frédéric ALBAREDE, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, assisté de Christel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba90

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Christelle Z... est présente, accompagnée de son éducatrice Corinne A...

Source officielle
CC

civ3

61372419cd58014677412454

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

premier moyen : Vu l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 7 décembre 2000), que Mlle X... a assigné la société civile immobilière (SCI) Le Chrissyl

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c79b19da31367c908eb5a3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

PERILLAT, avocat au barreau de CHAMBERY Madame [M] [K], [C], [R] [U] [Adresse 5] [Adresse 1] Représentant : Me Christelle PERILLAT, avocat au barreau de CHAMBERY Monsieur [H], [E], [B] [U] [Adresse

Source officielle