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8 755 résultats pour « Claude BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

603446edbf630f37a17cf1b0

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses N° RG : 15/00414 Copies exécutoires délivrées à : SELARL CAPSTAN LMS Me Jean-Claude

Source officielle
CA

3e chambre

60365b59a588eebbd9d6450b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

N° 11/05688 AFFAIRE : [S] [V] épouse [F] C/ SA CLINIQUE CLAUDE BERNARD ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f47b

Appel

21 février 2012

21 février 2012

2010 adressé en termes identiques par la société PMSIPILOT à plusieurs établissements hospitaliers, - un courrier électronique du 22 février 2011 adressé par la société PSIH au groupe hôpital BICHAT Claude

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45018ee05e3ee32ca66c2

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Tour de Gassie 33523 BRUGES représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me NICOLAS BERETTI, avocat au barreau de PARIS ET DÉFENDERESSE : CPAM DE LA DORDOGNE 50 rue Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508635_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

F..., exerçant au centre hospitalier Saint Joseph Saint Luc – 20 Quai Claude Bernard à Lyon (69007), est désignée comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2510786_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

de l'effectivité des soins dans son pays d'origine et à produire un certificat médical établi le 15 avril 2025 par un praticien hospitalier du service des maladies infectieuses de l'hôpital Bichat-Claude

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2503587_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

B C verse à l'instance des convocations régulières à des rendez-vous dans le service des maladies infectieuses de l'hôpital Bichat-Claude Bernard ainsi que des prescriptions de médicaments dont la dernière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2606668_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Il ressort en outre des pièces du dossier que, au titre des années scolaires 2022-2023 et 2023-2024, Mme B... a été inscrite en seconde générale et technologique au lycée Claude Bernard à Paris et en première

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007913830

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 9 novembre 1993 sous le n° 153 313 la requête présentée par la FEDERATION RHONE-ALPES DE PROTECTION DE LA NATURE dont le siège social est Université Claude

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2208810_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Suite à son échec, il s'est inscrit en première année de licence " Mathématiques informatiques " à l'université Claude Bernard - Lyon 1 au titre de l'année universitaire suivante.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2212416_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Toutefois, si Mme A verse au dossier un certificat médical du 25 août 2022 d'un médecin spécialiste exerçant dans le service d'oncologie médicale de l'hôpital Bichat-Claude-Bernard, indiquant qu'une surveillance

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2203498_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Elle a pour ce faire changé d'académie et sa demande de titre de séjour en qualité d'étudiant porte sur une inscription en première année de capacité d'orthoptiste à l'université Claude Bernard Lyon 1.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163eba4667415156fa41e92

Appel

17 novembre 2009

17 novembre 2009

19 décembre 2008 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau section encadrement RG n° 07/01032 APPELANTE Mme [E] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Jean-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c105

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

ARRÊT DU 26 MAI 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 01 Décembre 2005 APPELANTE : COMPAGNIE MACIF - VAL DE SEINE PICARDIE Centre de gestion 1 rue Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9294f

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

CLINCHAMPS, avocat au barreau de PARIS, AGS CGEA ILE DE FRANCE EST 130 rue Victor Hugo 2309 LEVALLOIS PERRET Représentée par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, D1205 substitué par Me Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295d

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

CLINCHAMPS, avocat au barreau de PARIS, AGS CGEA ILE DE FRANCE EST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET Représentée par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, D1205 substitué par Me Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938d7

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 048070 du 26/ 10/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉE Etablissement Public PARIS HABITAT-OPH 21 bis rue Claude

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2003073_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

actions simplifiée (SAS) Epsys a été assujettie au titre de l'année 2018 à une cotisation de taxe foncière pour un montant de 50 284 euros à raison d'un site industriel dont elle est propriétaire rue Claude

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008136571

Admin. suprême

28 janvier 2004

28 janvier 2004

; Considérant que si Mme X fait valoir qu'elle est actuellement suivie pour des raisons médicales au CHU Bichat Claude Bernard, il ne résulte pas des pièces du dossier et notamment des certificats médicaux

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2115313_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

B, professeur agrégé de mathématiques affecté au lycée Claude Bernard à Paris, a fait l'objet d'une première suspension à titre conservatoire par un arrêté du recteur de l'académie de Paris en date du

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CLAUDE BERNARD-INVEST.

SIREN 444104988GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL CLAUDE BERNARD

SIREN 086920394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

Modification survenue sur l'administration.

11/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CLAUDE BERNARD

SIREN 776276883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Modification survenue sur l'administration.

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ColSun Claude Bernard Saint Germain

SIREN 844840637GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Modification survenue sur l'administration.

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OpCo Claude Bernard Saint Germain

SIREN 844797886GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/08/2026

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