Jean-Baptiste AF, à Mme Danièle S, à M. Thierry AG, à Mme Aline AH, à M. Bernard K, à Mme Marie-Laure W, à M. Alain Q, à Mme Fabienne F, à M. Yves N, à Mme Christine H, à M.

Plan de Redressement : MADAME, [O], [J] RG 2025 011450 41224231 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 8 janvier 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

Redressement : HUMAN BOOSTER (SARL) SARL RG 2025009164 41225125 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 08 JANVIER 2026 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur Daniel

crédit immobilier de la Vienne et du Poitou au même siège, en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit : 1°/ de Mlle Marie-Laure

DBVB-V-B7C-BCXN6 Société COOPAZUR PROVENCE - COOPERATIVE AGRICOLE DE LA CRA U C/ SAS AGRIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien CURZU Me Jean-Philippe DANIEL

RETEX AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE Commune DE [Localité 2] prise en la personne de son [M] en exercice, demeurant en cette qualité à la Mairie, [Adresse 3] représentée par Me Laure

Daniel CARDOT Assesseur représentant des salariés : Jean NIMESKERN Assistés de Madame CARBONI Laura, Greffière, a rendu, à la suite du débat oral du 20 décembre 2024, le jugement dont la teneur suit

Daniel CARDOT Assesseur représentant des salariés : M.

VINGT QUATRE à 17 H 00 Nous, Rémi FIGEROU, président de chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assisté de Marie-Françoise DACIEN

Daniel BE..., propriétaire d'un appartement sis ..., lot n 94, demeurant ..., 204 / de M. Jean-Pierre M..., propriétaire du lot n 111, 205 / de M.

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.

BEAUMONT SUR OISE (95260) de nationalité FRANCAISE 13 rue Voltaire 78640 ST GERMAIN DE LA GRANGE représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - Nä du dossier 0338705, avoués assisté de Me Daniel

2007 APPELANTE : SARL NOUVELLE VALAIS Route d'Ansouis 84120 PERTUIS représentée par Me Eric FORTUNET, avocat au barreau d'AVIGNON substitué par Me PASSERON, avocat INTIMÉS : Monsieur Daniel

31 Véronique RR... 3. 960, 72 € 32 33 Michel SS... 4. 690, 54 € 34 Bénédicte W... 5. 248, 32 € 35 Nathalie UU... 11. 330, 03 € 36 Emmanuel TTT... 7. 795, 05 € 37 Sophie VV... 4. 819, 65 € 38 Laure

Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI.

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller qui en ont délibéré.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Daniel ISOUARD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.