display:inline-block } .sAD28297D { width:50.9pt; display:inline-block } .sC0648EBD { width:263.16pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION   DÉCISION   Requête n o 47776/99 présentée par Elvira

Deux de ses héritiers, Francesco De Lio et Elvira Manna, ont indiqué qu’ils souhaitaient continuer la procédure devant la Cour.

Chamber; Recalling that the case originated in an application (No. 45725/99) against Portugal, lodged with the European Court of Human Rights on 17 November 1998 under Article 34 of the Convention by Mr Elvino

Elvira, - X... Jean-Pierre, - Z...

X..., demeurant ..., 7°/ de Mme Elvira X..., veuve Y..., demeurant ..., 8°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Nancy, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

affaires contre Albanie   (adoptée par le Comité des Ministres le 5 février 2020, lors de la 1366 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Date de la décision 45718/12 Elvin

Madame [T] [I] épouse [P] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Régine PARALIEU-LABORDE, avocat au barreau de DAX Monsieur [V] [Y] [N] [P] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Elina

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Claire LAVALETTE, Constitué, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Elvine

    Par la suite, la requérante quitta la France pour retrouver sa famille en Nouvelle-Zélande et donner naissance à son deuxième enfant, Elvira, le 17   mars   1995. 16.

[B] [H] GV/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Elvina JEANJON, Me Stéphane

#Elena Candiotte contra Consejo de la Unión Europea.#Concurso de artistas - Procedimiento sobre medidas provisionales - Intervención - Medidas provisionales.#Asunto T-108/94 R.

-=-=-=-= JUGEMENT du 03 Juillet 2025 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Filipa GRILO GREFFIER : Véronique DUVAL DEMANDEUR : Monsieur [S] [V] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Elina

PASSAULT, Vice-Président du Tribunal assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2024R00617 Mr [I] [Q] C/ [W] [Y] [R] DEMANDEUR Monsieur [I] [Q], [Adresse 1], Représentée par Maître Eric-Elinam

représenté par Me Elvina JEANJON, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 376 du 14/ 03/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)

par la SCP et LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistée de la SCP VELLE-LIMONAIRE & DECIS, avocats au barreau de BAYONNE INTIMEE : AGF venant aux droits et obligations D'ELVIA

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Léon X..., décédé le 21 janvier 1952 et Elisa

avec pour objet le négoce de piscines, abris de piscine et vérandas ; que cette société exploitait, notamment, un brevet relatif à des abris de piscine rétractables, qui lui avait été concédé par Mme Eliane

fixation, et, d'autre part, que l'élément matériel des infractions reprochées aux prévenus était bien constitué ; que, devant la Cour, Xavier C..., s'il a reconnu avoir commercialisé des CD de Bob Dylan, Elvis