CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
659eef036976f1c644e78533
10 janvier 2024
DP.r [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Jean-michel DESSALCES, avocat au barreau de PARIS - #C1316 DÉFENDERESSES S.A.S.
9e Chambre A
6162f3c924fee0dd3d00611a
15 septembre 2011
DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [R] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laure COULET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Jean-Claude GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE
civ1
6137229acd580146773ff010
16 janvier 1996
Grau du Roi, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Olivier B..., Jacques Z..., Fabienne
Chambre 1-9
64a7af073bcaf505db69625a
6 juillet 2023
CARRE CROISETTE C/ [I] [F] [C] épouse [G] [D] [K] [U] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Fabien COLLADO Décision déférée à la Cour :
Chambre 2-4
651e5314a81daa831884f3ab
4 octobre 2023
FOND DU 04 OCTOBRE 2023 N° 2023/135 Rôle N° RG 23/00994 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUQO [M] [F] C/ [X] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean
66fe354091b69e88a370fb4b
2 octobre 2024
Greffier lors des débats : Mme Fabienne NIETO. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2024.
Cour d'Appel
ébouté Monsieur X... de sa demande dirigéec/Madame Y
6253c91dbd3db21cbdd87484
23 novembre 2004
Représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour Assisté de Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat INTIMES : Madame Marie-Reine Y... épouse A...
Rendu de décisions
69cbd949cdc6046d479f97f2
9 juillet 2025
Juillet 2025 Références : 2024F00196 ENTRE : Société de droit Suisse MILLERET MINAGE & CONFORTEMENT [Adresse 1] SUISSE Représentée par Me Massimo LOMBARDI (MENTON) ayant comme correspondant Me Fabien
10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008243346
23 août 2006
Jean-Marie A, demeurant ... ; M.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100223
4 mars 2015
Roger Y... et Mme Fabienne X... font grief à l'arrêt de confirmer le jugement plaçant Mme Marie X... sous le régime de la curatelle renforcée ; Attendu que Mme Fabienne X..., comparante et assistée devant
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007837163
14 avril 1995
Pascal C..., Mme Fabienne C..., M. Lucien B..., M. Marc Y..., Mme Andrée Y..., M. Daniel Y..., M.
65833fab3ea7c8c1129c0650
19 décembre 2023
MENUISERIE DE LA BONNE DAME JEAN BONNARDEL ET FILS [Adresse 38] [Localité 23] non constituée S.A.S. CYB STORES [Adresse 26] [Localité 29] non constituée S.A.S.
11e Chambre A
6162a748f901d4f689722eb9
9 novembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
soc
6137218ecd580146773f4c2d
23 octobre 1991
Jean-François G..., demeurant à Crosne (Essonne), ..., 9°) de M. Jean-Louis B..., demeurant à Bonneuil (Val-de-Marne), HLM bâtiment 5A, cité Colonel Fabien, 10°) de M.
613722f1cd5801467740387c
28 octobre 1997
Jean-Paul A..., demeurant ..., 2°/ du syndicat CFDT union locale Interprofessionnelle de Freyming-Merlebach, dont le siège est ..., 3°/ du syndicat CFE-CGC, dont le siège est ..., 4°/ du syndicat
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007851
19 décembre 2007
CHAMBRE 1 SECTION 2
5fdb763e01478f548a5ad4a1
7 mars 2019
Bonnemaison, président de chambre Sophie Tuffreau, conseiller Jean-François Le Pouliquen, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le
6253cd24bd3db21cbdd92657
21 juillet 2015
C/ Fabien Y...
2e chambre sociale
6347ac4329ffd2adfff4f342
12 octobre 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : M.
1ère Chambre
5fdc6c17b64a208fb1eabb08
27 novembre 2018
Jean-Marc F... né le [...] à CLEGUER (56620) [...]
Page 23 sur 485