CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

470 résultats pour « Freyssinier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1542111-1619869

Admin. suprême

22 décembre 2005

22 décembre 2005

Turquie (n° 72520/01)   Violation de l’article 1 du Protocole n° 1 Le requérant, Piryan Şimşek, est un ressortissant turc né en 1941 et domicilié à Freising (Allemagne).

Source officielle

Page 23 sur 24

← PrécédentSuivant →
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018396513

Admin. suprême

19 mars 2008

19 mars 2008

complémentaire, enregistrés les 30 juin et 2 novembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, dont le siège est Challenger, 1, avenue Eugène Freyssinet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd8717e

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

Demeurant 3, Rue Eugène Freyssinet - 78700 CONFLANS STE HONORINE Comparant, assisté de Maître BARBE Guillaume, avocat au barreau de PARIS RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Par jugement contradictoire

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

615e0e48c25a97f0381f5469

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

[Y] a préconisé la reconstruction du mur dont il a estimé le coût à 85 000 € HT sur la base du devis de la société FREYSSINET sous réserve d'une validation technique du mode constructif de l'entreprise

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300042

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Leur réalisation a été confiée à la société Freyssinet pour un coût estimé à 236.676 € TTC hors coût du bureau de contrôle et de la maîtrise d'œuvre et hors coût des études préalables.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6729b6c6260008b53016

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

munie d'un pouvoir spécial INTIMÉS : L'ETAT représenté par l'Agence Nationale pour la garantie des droits des mineurs ANGDM- Établissement public à caractère administratif service AT/MP Freyming

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f4478

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Deux devis ont été communiqués à l'expert, l'un de la société [Adresse 14] de 9.192,22euros TTC correspondant à un colmatage des venues d'eau au ciment étanche, l'autre de la société Freyssinet de 29.700

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01177

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

avis ne la dispensait pas de son obligation de reclassement, a donc effectué des recherches au sein du groupe auquel elle appartient ; que ces recherches ont abouti à trois propositions : l'une à Freyming

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01584_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

marché en litige : " Les travaux objet du présent marché consistent à réaliser deux ducs A battus dans le perré en maçonnerie ou en pied de perré, pour l'amarrage et l'accostage de bateaux de type Freyssinet

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02936_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

désordres aura été préalablement effectuée, ces allégations ne suffisent pas à remettre en cause l’avis de l’expert, qui a retenu la pertinence de cette solution technique proposée par la société Freyssinet

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65e7714d79d7e316eba79ae2

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

représentée par Maître Laurent KARILA de la SELAS KARILA SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0264 Société BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE 1 avenue Eugène Freyssinet

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68681cb84965b5d9df315ce5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE 1 avenue Eugène Freyssinet 78280 GUYANCOURT représentée par Me Joseph BENILLOUCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0877 S.A.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203967_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

TP IDF, aux droits de laquelle est venue la société Chantiers Modernes Construction (CMC), mandataire, la société POA, aux droits de laquelle est venue la société SOGEA Île-de-France, la société Freyssinet

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

627df84f0d41e0057d43e37e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

- N° Portalis DBVT-V-B7D-SMMZ Jugement (N° 16-000020) rendu le 09 mai 2019 par le tribunal paritaire des baux ruraux de Montreuil sur Mer APPELANTS Monsieur [T] [P] né le 16 février 1958 à Fressin

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1540796-1619553

Admin. suprême

22 décembre 2005

22 décembre 2005

Turkey (no. 72520/01)   Violation of Article 1 of Protocol No. 1 The applicant, Piryan Şimşek, is a Turkish national who was born in 1941 and lives in Freising (Germany).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626cd2a8bd20aa057d9f3732

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

D.L.M 155 rue Eugène Freyssinet - Z.I de Grézan - 30000 NÎMES Représentée par Me Marie-Pierre BIGOT, substituée à l'audience par Me Angélina MONICAULT de la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS, avocat postulant

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815368

Admin. suprême

16 novembre 2011

16 novembre 2011

GAEM-AXIOME ENERGIE, dont le siège est 5 rue Bellevue à Aspach (68130), de la SOCIETE INTIC SARL, dont le siège est 146, rue de Lyon à Fegersheim (67640), de la SAS SUDELIO, dont le siège est 48 rue Eugène Freyssinet

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

677ecfdfb01eea4cf01a41c7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

demander en outre que dans le cadre d’une instruction complémentaire, la présente juridiction fasse citer en justice le cabinet de Maître [T], le cabinet de Maître [H] et le représentant de l’entreprise Freyssinet

Source officielle
TJ

Chambre 1

69dea04bcdc6046d473e00b5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 847 932 407, dont le siège social est sis [Adresse 3], représentée par son président domicilié es qualité audit siège, représentée par Me Julien FREYSSINET

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6791de6193ef93c421386b93

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le début de la mission de Freyming l'a obligé à assainir les risques de l'agence et à sécuriser l'équipe après les agissements de [V] [A]. Cette première étape fut remplie par [M].

Source officielle