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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

DCA_24VE02509_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Toutefois, s'agissant de l'origine du dommage, l'expert relève que la lésion étendue de la moelle évoque une ischémie médullaire plus qu'une contusion médullaire et que " la moelle dorsale haute étant

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000021_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

L'examen anatomo-pathologique de la résection intestinale a conclu à une " nécrose ischémique, limitée à la muqueuse, la sous-muqueuse et les plans pariétaux étant le siège d'une importante congestion

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63c8eec4dc5b777c90992e74

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

- à son retour d'arrêt maladie, pour accident ischémique transitoire, du 16 février 2016 au 13 mars 2016, l'intégralité de ses responsabilités lui ont été retirées et à compter du 5 août 2016, elle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a66b

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Deux mois après, le 23 décembre 1998, Monsieur Etienne X... a été victime d'un infarctus sylvien gauche, d'origine ischémique, en rapport avec une dissection carotidienne gauche.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200298_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Pris en charge dans cet établissement de santé à 21h, A présentait une encéphalopathie anoxo-ischémique de stade Samat 2 avec convulsions cliniques. Il a été mis en hypothermie contrôlée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003229_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

Les échographies effectuées les 24 mai et 2 juin 2014 ont confirmé une nécrose testiculaire droite par ischémie en relation avec une lésion per opératoire de l'artère spermatique droite.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2408362_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Toutefois, le rapport médical rédigé par le médecin de l'OFII à destination du collège de médecin mentionne la " cardiopathie ischémique (chronique) " de l'intéressé et indique les différents traitements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2416408_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Les suites post-opératoires immédiates sont marquées par une paralysie faciale droite avec hémiplégie droite, une imagerie par résonance magnétique (IRM) encéphalique conclut à une ischémie semi-récent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6621675ec8ec436236debec7

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Le certificat médical initial en date du 21 octobre 2022 fait état au titre des constatations d’un « accident ischémique cérébral, déficit neurologique, hospitalisations en urgence. » La caisse primaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cbe9a46d1f5a7694ee

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Monsieur [V] a également fait l’objet de bilans cardiaques ayant démontré l’existence d’une cardiopathie ischémique sévère avec un nécrose antérieure revascularisée, et ce dans le contexte d’un tabagisme

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036945755

Admin. suprême

25 mai 2018

25 mai 2018

Paris (AP-HP) ; que l'un des jumeaux, Ziyed, a dû être immédiatement intubé puis ventilé ; qu'il a ensuite été transféré en service de réanimation néonatale, où un diagnostic d'encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDEc/La SA AQUITAINE SANTÉ EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE DES CÈDRES

6163899ca5395b851a399bad

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Les gestes consistent soit en une injection intra articulaire, ou intra Veineuse sous garrot ischémique ou garrot veineux de Xyloccaïne ou de Fonzylane (selon l'indication) et présentent des risques spécifiques

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163ca1876640886b9a725a1

Appel

23 février 2010

23 février 2010

d'une paralysie du membre supérieur droit associée à une aphasie et à une paralysie faciale droite ; qu'il a été admis à l'hôpital [5] et que les médecins, face un diagnostic d'accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102697_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

En raison de la persistance d'une partie des troubles, des examens ont, par la suite, été réalisés, notamment une IRM le 23 avril 2013 révélant l'existence d'un accident ischémique cérébral.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01955_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'une cardiopathie ischémique évoluant dans un contexte d'insuffisance rénale chronique en phase terminale, d'un diabète de type II insulinodépendant,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202105_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

il a regagné son domicile le 1er juin 2013 ; - une vitrectomie endolaser photocoagualation paracentèse et libération de synéchies a été réalisée le 8 juin 2013 qui a mis en évidence une rétine ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101885_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

réalisation de la thrombolyse intraveineuse, en méconnaissance des recommandations de la Haute autorité de santé de 2009 ; - le dossier médical est incomplet ; - l'hôpital a traité l'accident ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2406225_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L’expert considère que la perte de chance d’éviter un AVC ischémique est la conséquence directe du retard de pris en charge neurologique de M. A..., elle est évaluée à 30%. Le taux d’IPP de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-120046

Admin. suprême

3 mai 2013

3 mai 2013

    Il ressort de l’expertise que le requérant est atteint de «   cardiopathie ischémique chronique, coronaropathie, traitée par plusieurs angioplasties et pose de «   stents  

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300290_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

y subir le 16 février 2020 une thrombectomie avec réalisation d'un abord poplité tibial postérieur ; -le compte-rendu du CHU de Nice précisait : " Réalisation d'une thrombectomie en urgence pour ischémie

Source officielle

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