CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 453 résultats pour « Justine Leblanc »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01579

Cassation

30 novembre 2021

30 novembre 2021

DE LA JUSTICE M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2512200_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

A..., représenté par Me Leblanc, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardée par le préfet du Val-de-Marne sur la demande de regroupement familial au bénéfice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2410233_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

à Paris (15ème arrondissement) ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat une somme de 2 500 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203260_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740de4f

Cassation

21 juin 2001

21 juin 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mmes Ramoff, Duvernier, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372397cd5801467740bc73

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Thavaud, Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372397cd5801467740bc74

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Thavaud, Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c792

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Thavaud, Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c793

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Thavaud, Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c85d

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Thavaud, Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c85e

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Thavaud, Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723a8cd5801467740c905

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Thavaud, Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, Mme Barrairon, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfde

Cassation

15 décembre 1988

15 décembre 1988

Max, demeurant à Privas (Ardèche), 19, Cours du palais, en cassation d'un jugement rendu le 4 juin 1986 par le conseil de prud'hommes d'Aubenas (section Activités Diverses), au profit de Madame Y...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203056_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Dans ces conditions et alors que la commission des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires avait estimé, dans sa séance du 21 juin 2019, que la provision était suffisamment justifiée et qu'elle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01523

Cassation

16 novembre 2021

16 novembre 2021

Leblanc, M. Charmoillaux, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2404959_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, pour statuer selon la procédure prévue par l'article L. 922-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2401866_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Le rapport de Mme Fazi-Leblanc a été entendu au cours de l'audience publique du 22 mars 2024 à 9 heures. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00433

Cassation

9 mars 2021

9 mars 2021

DE LA JUSTICE M.

Source officielle
CC

cr

Nîmesc/Mme R

ECLI:FR:CCASS:2020:CR03091

Cassation

8 décembre 2020

8 décembre 2020

DE LA JUSTICE M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant le tribunal de police de Rennesc/Mme V

ECLI:FR:CCASS:2020:CR03093

Cassation

8 décembre 2020

8 décembre 2020

DE LA JUSTICE M.

Source officielle

Page 23 sur 223

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

LEBLANC, Justine

SIREN 850238643Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

05/06/2025

Voir →

Radiations

STUDIO MODE, LEBLANC, Justine

SIREN 850238643Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

06/06/2024

Voir →

Créations

STUDIO MODE, LEBLANC, Justine

SIREN 850238643GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

28/05/2019

Voir →