Michel X... a renoncé à la succession de ses parents.

Portalis DBV3-V-B7K-X4HI ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [E] [T] [V] Me Karine

JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 20/09483 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VPMI Jugement du 08 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jean-Michel

Gérard F..., demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 4 / de Mme Anne Karine R..., demeurant ... (Hauts-de- Seine), 5 / de Mme Nicole G..., demeurant ..., 6 / de M.

cour : Jugement rendu (e) le 17 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 08/ 508 Copies exécutoires délivrées à : Me Karine

[Z] [U], demeurant [Adresse 1] comparant et assisté par Me Michael GABAY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire PC95 DÉFENDERESSE La caisse primaire d’assurance maladie du Val-de-Marne, sise division

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 22/01509 - N° Portalis DBVW-V-B7G-H2DC N° de minute : 95/22 ORDONNANCE Nous, Karine HERBO, Président de chambre à la Cour d'Appel de

d'un arrêt rendu le 22 Mars 2006 par la Cour d'Appel de VERSAILLES No Chambre : 4ème No RG : 04 / 8697 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP FIEVET-LAFON Me Jean-Michel

Adresse 4] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Michel

X... ne peut utilement soutenir que la circonstance que les bulletins de la liste intitulée "Paris, changeons d'ère-Les verts avec Bertrand Z... conduite par Michèle Y..." aient comporté de ce fait la

Michel B..., demeurant ..., 9 / de Mme Judith C..., demeurant ..., 10 / de M. Moïse C..., demeurant ..., 11 / de M.

FRIEDMAN ayant dédommagé Henri C..., Michel D..., B...

X... ayant dédommagé Henri G..., Michel H..., F...

APPELANTE SARL ANTIGUA PAPER GROUP, Immeuble la Palmeraie Moudong Nord 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Jean-Michel CHARBIT de la SELARL JURIPOLE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué

Localité 4] Représenté par Me Vianney FERAUD, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : À l'audience publique du 09 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MOLCO Karine

barreau de BEZIERS DEFENDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE : Madame [F] [I] épouse [K] née le 26 Mars 1981 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Karine

REBOULEAU, Greffière placée, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [Z] [O] Actuellement hospitalisée à l'hôpital [Etablissement 1] A [Localité 2] non comparante représenté par Me Karine

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés

Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.