CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 9

6163ff5a71c78366298755cf

Appel

15 octobre 2009

PIERRARD, conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 5

6162fa8f687317f24325af04

Appel

5 octobre 2011

OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Juin 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, Président Madame Marie-José

Source officielle

4e chambre civile

66878ceb05d6f7f678d49266

Appel

4 juillet 2024

2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José FRANCO, Conseillère, chargée du rapport.

Source officielle

4e chambre civile

68709fd2f0cfe7ae188fea9a

Appel

10 juillet 2025

2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José FRANCO, Conseillère, chargé du rapport.

Source officielle

1ère Chambre A

603442e7f717ce33da0b823b

Appel

12 janvier 2017

Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER, en présence de Madame Aurélie VARGAS, greffier stagiaire,en préaffectation ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à

Source officielle

6e Chambre C

603592c1808896b76c21daf9

Appel

31 mars 2016

délivrée le : à : Me Marie José COUDERC POUEY Me Joseph MAGNAN -ministère public + 2 copies Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date

Source officielle

Référés

64faba200f624005e653f70a

Appel

6 septembre 2023

Greffière lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 5

6528dfbfaaebb88318fda802

Appel

12 octobre 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 juin 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-José

Source officielle

Chambre 1-8

633e6fb4f8faf13e2e973c34

Appel

5 octobre 2022

DUCOURNAU TRANSPORTS C/ [F] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SCHRECK, Me Marie José COUDERC POUEY Décision

Source officielle

3e chambre

62c7cb3dcb8dca058e3e8003

Appel

7 juillet 2022

2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-José BOU, Président chargé du rapport.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100179

Cassation

17 février 2010

B et Marie-José X...

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 9

6163f88b52184c47dc90baf2

Appel

7 janvier 2010

PERCHERON, présidente et Madame Marie-Suzanne PIERRARD, conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José PERCHERON, présidente

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 5

61609a5954c6ec55cf710214

Appel

4 juin 2014

Rapport ayant été fait par Madame Marie-José THEVENOT, Présidente de chambre, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 5

6708c04e445a086e2bcee03f

Appel

10 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Madame Catherine BRUNET

Source officielle

comm

6137219bcd580146773f52b5

Cassation

9 juillet 1991

José B..., demeurant ... (Vaucluse), 2°) Mme Marie-José Z..., demeurant ... (Vaucluse), 3°) M. Hubert Y..., demeurant ...

Source officielle

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007798530

Admin. suprême

27 mars 1991

Vu la requête, enregistrée le 4 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-José X..., demeurant Chalaines à Vaucouleurs (55140) ; Mme X... demande que le Conseil

Source officielle

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007694999

Admin. suprême

28 février 1986

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 27 février 1983 et 10 mai 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la commune de Revel Isère , représentée

Source officielle

civ1

61372336cd58014677406df0

Cassation

7 avril 1999

Georges A..., 5 / de Mme Marie-José Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle

civ3

613722abcd580146773ffe07

Cassation

6 mai 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Y..., prise en qualité de mandataire-liquidateur de la

Source officielle

Page 23 sur 1049

← Précédent Suivant →