Le rapport de Mme Michel, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Une note en délibéré a été produite par Me Michel, pour Mme A, le 7 février 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Michel, magistrate désignée, - les observations de Me Marseille, représentant M.

Michel P..., M. Jean-Michel Y..., M. Claude O..., M. Michel XX..., M. Jacky XM..., Mme Marcelle Z..., M. Serge XJ..., M. Jean-Claude XL..., M. Jean-Claude K..., M.

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Michelle

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 juin 2003, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile

[V] [J] de Saint-Michel ; - Condamner la SA Sodimat à verser M.

restitution de la somme qu'il lui avait versée ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 31 de la loi du 3 janvier 1967 relative au statut des navires et autres bâtiments de mer

Michel PAYAN, juge-commissaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Jacques SULTAN, président, M. Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M.

Vu la procédure suivante : L'association Pays d'Emeraude Mer Environnement et la Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France ont demandé au juge des référés du tribunal administratif

98805 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel

Jean-Michel TREHET, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

[Localité 1] Représentant (s) : Maître [H] [J] Défendeur (s) : Maison Bretonne SAS [Adresse 2] Représentant (s) : Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Michel

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la route ; - le code de procédure pénale ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal ayant désigné Mme Michel, présidente

RG N : 13/ 00637 AFFAIRE : Claude X..., Michèle Y... épouse X... C/ Christian Z...

Michel X... et Mme Claude Y... avec M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la SCI Saint Michel que sur le pourvoi incident relevé par la société Sofirec

Met, rapporteur public, - et les observations de Me Vigreux, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des époux X..., de la MACIF ainsi que le syndicat des copropriétaires du 144 Grande rue Saint-Michel et les condamne à