directement par la prescription inadaptée d'un calmant, l' "Equanil 250", qui lui avait été administré non pas au coucher, comme il se devait et comme l'indiquait le professeur Z..., chef du service, mais à midi

, le BET Z... avait fait valoir que chaque phase du programme de construction avait été très clairement attribuée à un spécialiste, que la mission sous-traitée au concluant par la société Travaux du Midi

X..., engagé le 1er octobre 1974 par la société des Brasseries et Glacières internationales (BGI) appartenant au groupe de sociétés de la compagnie du Midi au sein duquel il a exercé diverses fonctions

"et aux motifs adoptés que Florian Z... et Lotfi A... ont déclaré que Yohann X... leur avait révélé l'agression sexuelle de son beau-père le lundi 3 mai 2004, au retour des vacances, et dans l'après-midi

. ; "aux motifs que la jeune Coralie B... a répété à l'audience de ce jour les abus pratiqués sur elle au domicile familial par son beau-père Julio X..., le mercredi après-midi, quand la mère, Cécile

aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la Société d'équipement de Toulouse Midi-Pyrénées à payer aux consorts X... la somme de 2 000 euros ; Vu l'article 700

aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la Société d'équipement de Toulouse Midi-Pyrénées à payer aux époux X... la somme de 2 000 euros ; Vu l'article 700 du

octobre 1992 et n° 006609 du juillet 1992 ; que l'authenticité et la validité de ces certificats ont été confirmées par les autorités de Macao ; que l'origine des autres produits importés par la Sarl Midi

Le 1er janvier 2013, son contrat de travail a été transféré à la société Colas Midi Méditerranée. 2.

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le groupement Forestier Midi-Pyrénées

Y... et de Mme Z... sur les listes électorales de la commune de Milly-sur-Thérain, au motif que la parcelle sur laquelle ils résident se situerait sur la commune voisine ; Attendu que M.

La MSA Midi-Pyrénées Nord a relevé appel de ce jugement par déclaration du 27 décembre 2024.

2016 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2, chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Midi-Pyrénées

Le 6 mai 2011, un procès-verbal de « mise à disposition anticipée valant état des lieux » était signé entre la SAS Canal du Midi, la SAS PACFA et la SAS Kingsport.

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1991 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la Banque populaire du Midi, dont le siège est ..., défenderesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Midi Renov, société à responsabilité limitée, dont le siège est 2 A,

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES Immatriculée sous le numéro 383 354 594, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Emmanuel GIL de la

Adresse 1], RCS 853328565 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BONNEMAIN Emmanuel - [Adresse 2] [Adresse 2] Maître COUTELIER-TAFANI Jérôme - Avocat [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * SAS MAISONS DU MIDI