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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
69efec94cdc6046d47c63629
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.
Source officielle7ème chambre
69f0e729cdc6046d47dc5045
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge Mme Cécile POTTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.
Source officielleChambre 3-2
6438f1f3a942a604f5e93254
13 avril 2023
13 avril 2023
LES MANDATAIRES es qualité de Liquidateur Judiciaire de la SCI BILAL Représentée par Me Michel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE SCI BILAL Inscrite au RCS de Marseille sous le n°481.539.229
Source officielleciv1
60794c709ba5988459c4572b
26 novembre 1991
26 novembre 1991
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Moati, Victor Y..., aux droits de qui viennent ses trois fils en leur qualité d'héritiers,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2108461_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier Albertville-Moûtiers au même titre.
Source officielle2ème chambre
DTA_2211835_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
délivré par le maire d'Aubervilliers à la société Logirep le 29 septembre 2020 en vue de construire trois logements collectifs en R + 2 ainsi que trois ateliers sur une parcelle située aux 27-29 rue du Moutier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301321
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Y..., architecte consulté par la locataire, qui avait noté un sous-dosage en ciment du mortier de pose (dosage inférieur à 350 kg/m3) ; que le délitement du mortier avait été à l'origine de l'apparition
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00115_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Ainsi qu'il a été exposé aux points 5 et 6 de cet arrêt, le seul fait de traverser la zone de Mopti pour rejoindre la région de Gao fait courir à M.
Source officielleRéférés
686d744da2273490db10c017
3 juillet 2025
3 juillet 2025
qu’ils sont en droit de solliciter, condamner les époux [B] à, dans un délai d’un mois à compter de la décision à intervenir et à leurs frais, déposer le solin posé en fraude et à poser un solin en mortier
Source officielleRéférés
69e9bf69cdc6046d4739321c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Antoine MONTIER, président assisté de M.
Source officielle7ème chambre
69eff014cdc6046d47c6749e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Antoine MONTIER, juge M.
Source officielleRéférés
69f00beccdc6046d47c836a7
3 avril 2025
3 avril 2025
Antoine MONTIER, président assisté de M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-52081
10 juillet 1998
10 juillet 1998
32282/96 MONTI AGAINST ITALY (Adopted by the Committee of Ministers on 10 July 1998 at the 637th meeting of the Ministers’ Deputies) The Committee of Ministers, under
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69d89f05cdc6046d47bcdff6
9 avril 2026
9 avril 2026
Ordonnance N° ASSOCIATION [Localité 1] [1] C/ [R] copie exécutoire le 09 avril 2026 à Me ANTON Me MOTTAIS COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielleTrib. de Commerce
SAS LEGAL 230c/SAS HL TRAD
69e87a19cdc6046d471b6aac
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MONTIER Antoine, juge chargé d'instruire l'affaire dans l'affaire référencée ci-dessus, Ordonnons la réouverture des débats et convoquons les parties à l'effet d'être entendues à notre audience du 16/
Source officielleChambre 1-9
653219a09e4ea48318f5a965
19 octobre 2023
19 octobre 2023
SOGEFINANCEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel MOATTI Me Hervé BARBIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de Marseille en date
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a196ab0ddb778926962ff8
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Pôle social - N° RG 21/00474 - N° Portalis DB22-W-B7F-P6UH Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Société [5] - CPAM DU HAINAUT - Me Lionel MOATTI - Me Mylène BARRERE N° de minute : TRIBUNAL
Source officielleChambre 3-4
67ef71758d5c08d4a262e6e0
3 avril 2025
3 avril 2025
ALTERNATIVE SPORT Copie exécutoire délivrée le : 3 Avril 2025 à : Me Romain CHERFILS Me Lionel MOATTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielle8ème chambre
DTA_2310989_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
E D, représenté par Me Monti, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de rejet née du silence gardé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France sur le
Source officielle3ème chambre
DTA_2302082_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
réalisation d’un coyau est techniquement impossible, sauf à faire peser un risque sur l’étanchéité et la sécurité du logis seigneurial ; - la prescription relative à la réalisation d’un faitage scellé au mortier
Source officiellePage 23 sur 153