26/03640 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X4X4 Du 02 JUIN 2026 ORDONNANCE LE DEUX JUIN DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

Ordonné la réimplantation de la borne L2 conformément aux conclusions de l'expert, Monsieur D..., telles que visées dans son rapport du 31 juillet 2012, à savoir au regard des titres du plan de division MOTOT

Ce collapsus brutal est tout à fait en faveur du diagnostic d'embolie pulmonaire et a posteriori, la douleur du mollet persistante était probablement une phlébite.

commune de Nice, rejeté sa demande d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une terrasse en devanture et sous bâches au droit de son établissement commercial à l'enseigne " Molo

MINUTE N° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 01 Octobre 2024 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Céline MONNOT

. - SOCIETE INDUSTRIELLE DE MANTUTENTION ET DE STOCKAGE [Adresse 6] [Localité 2] représentée par la SELARL DTMV AVOCATS agissant par Maître Anne-laure ISTRIA de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE

Maître Marie-Pierre LEMAS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0166 DEFENDERESSE Madame [G] [O] [J] [B] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Clotilde MORLOT-DEHAN

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Blondel-Foque-Defosseux, dont le siège est 3, Place Guy Mollet

Y..., avocat exerçant au sein de la SCP d'avocats Duclos, Z... et Mollet-Vieville, s'est pourvu en cassation, au nom et comme mandataire de la société Euro Disney, contre un jugement rendu par le conseil

domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro 439 793 811, [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Lin NIN de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE

[Adresse 2] [Adresse 2] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

- N° Portalis DBV3-V-B7J-XOR3 Du 07 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

PUBLIC ARS DU VAL D'OISE [R] [Y] Me KOENEN Anna HOPITAL NOVO ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF Le 13 Janvier 2026 par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sophie MOLLAT

Anna CENTRE HOSPITALER DE [Localité 6] ARS DU VAL D'OISE ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF Le 13 Janvier 2026 par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sophie MOLLAT

[Adresse 2] [Localité 5] N'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, Présidente Mme Isabelle ROHART, Conseillère Mme Déborah CORICON, Conseillère

remise à tiers présent au domicile en date du 22 mai 2024) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Octobre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

VAUGHAN AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, toque : J094 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Septembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

ait été débattue en audience publique le 10 Septembre 2024 devant : Madame Florence GUTH, Juge, siégeant comme Juge Unique, En foi de quoi, le présent jugement a été signé par , assisté de Céline MONNOT

GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 1] [Localité 8] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT