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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2107205_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
B A en vue de déterminer les causes et conséquences des désordres apparus sur les travaux réalisés par le groupement titulaire du marché de rénovation du lycée Emmanuel Mounier à Grenoble.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2303376_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Moynier ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007893811
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Mounir Y..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
61372101cd580146773f0335
5 juillet 1989
5 juillet 1989
la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre), au profit de la SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE Jacques LECUYER-Jean, SIONIAC-Jean-Paul SIGWALT, dont la nouvelle raison sociale est SIONIAC-SIGWALT-MOUNIER-DE
Source officielleRéférés
69f049f1cdc6046d47cd5e17
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Luc MONNIER, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2025R00815 DEMANDEUR SAS AMAR CONCEPT ET DESIGN [Adresse 1] comparant par Me Pamina HALLER [Adresse 2] et par Me [G] [
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2500030_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
D A, représenté par Me Monnier, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code
Source officielle8e Chambre C
616263ca10de15342de14869
31 octobre 2013
31 octobre 2013
MONIER [Y] [X] Grosse délivrée le : à : BADIE BOULAN COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 17 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c77
18 septembre 2007
18 septembre 2007
(commissaire à l'exécution du plan de la SARL MIROITERIE VITRERIE MONNIER) C / SCI ARA, BANQUE POPULAIRE D'ALSACE PARTIES EN CAUSE : Maître Jean-Claude X..., de nationalité française, mandataire
Source officielle1ère Chambre A
5fdc6fd6fde352936a2f3b95
27 novembre 2018
27 novembre 2018
MONIER ONIER , NOTAIRES ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à :Me Deudon Me Suares Me Guedj Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielle8ème chambre
69e983dbcdc6046d47344e51
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M. Michel PAYAN, juge M.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300029_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Monnier-Besombes, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300028_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Monnier-Besombes, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2506280_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Monnier, avocat de M.
Source officielle4ème chambre
6685a6101d2b47a9d8ce025d
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ALLIANZ IARD, assureur de la société MONNIER ET VALLEE S.A Rep/assistant : Maître Christophe BAILLY de la SELARL AVOLITIS, avocats au barreau de RENNES S.A.
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007958457
27 avril 1998
27 avril 1998
Mohamed Mounir X..., demeurant au siège du "comité de lutte contre la répression" ... ; M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008199371
7 janvier 2004
7 janvier 2004
Mounir X, demeurant ... ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008202088
10 octobre 2003
10 octobre 2003
Mounir Ben Mohamed X demeurant ... ; M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008147138
30 décembre 2002
30 décembre 2002
Mounir X... et la décision du même jour fixant le pays de destination ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007881538
7 juin 1995
7 juin 1995
Mounir X..., demeurant chez M. et Mme Y..., ... ; M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007821102
28 décembre 1992
28 décembre 1992
et la Fédération nationale de l'industrie et des commerces en gros des viandes ; Vu les demandes présentées le 22 octobre 1991 au tribunal administratif de Paris par la société Monnier et la Fédération
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