Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c088
28 mai 2008
28 mai 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 28 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 07 / 02095 CT Mademoiselle Manuelle
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03001_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
, née en 1998, présente de nombreux antécédents médicaux, d'hydrocéphalie, de nystagmus bilatéral, d'otites à répétition, de puberté précoce et qu'elle souffre aujourd'hui de problèmes de surdité, d'obésité
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
Papachelasc/Grèce
ECLI:CEDH:003-68563-69031
4 avril 2006
4 avril 2006
Arrêt de Grande Chambre 1) Papachelas c.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301073
24 septembre 2014
24 septembre 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu les articles L. 143-14 et R. 142-1 du code rural et de la pêche maritime ; Attendu qu'il
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
686766f87c03803a32c27189
3 juillet 2025
3 juillet 2025
République française Au nom du Peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - B ARRÊT DU 03 JUILLET 2025 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 24/00042
Source officiellecr
61372552cd5801467741cbca
17 décembre 1990
17 décembre 1990
Souppe, Hébrard, Hecquard, Culié, Guerder conseillers de la chambre, MM. Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846d63001e49f9f26af7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SELARL [13] [8] EXPÉDITION à : M.
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb74a1
4 avril 2024
4 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2311581_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
En outre, s'il ressort des pièces du dossier que la requérante occupe un " faux " appartement de type 4 dans la mesure où il ne comporte que deux chambres et un salon faisant également office de chambre
Source officiellecr
6137269fcd580146774271fb
25 mai 2005
25 mai 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0114REP002971996
14 janvier 1998
14 janvier 1998
La surcharge de la chambre sociale de la Cour de cassation ne constitue pas une telle explication. 23.
Source officielle18e Chambre
6032571ac2e6448c790193e0
23 février 2018
23 février 2018
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 23 FEVRIER 2018 N° 2018/ 100 TC Rôle N° 15/19435 [W] [T] C/ SAS VELUM INTERNATIONAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050a
25 janvier 2013
25 janvier 2013
POLYCLINIQUE DE LA GUADELOUPE Sécurité sociale CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE Cie d'assurances LE SOU MEDICAL Cie d'assurances AXA CARAIBES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00545
9 mars 2016
9 mars 2016
Germain, Sadot, Mmes Planchon, Zerbib, conseillers de la chambre, Mmes Chauchis, Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a637920568d
4 juillet 2022
4 juillet 2022
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 421 DU 04 JUILLET 2022 N° RG 21/01097 N° Portalis DBV7-V-B7F-DLZF Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal paritaire des
Source officielle2e chambre civile
6780bad9f25437b69df75ada
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ARRÊT n° Grosse + copie délivrée le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 09 JANVIER 2025
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0331DEC001986292
31 mars 1993
31 mars 1993
), siégeant en chambre du conseil le 31 mars 1993 en présence de MM.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1964:1002DEC000193163
2 octobre 1964
2 octobre 1964
son stage d'avocat et a été, à cette fin, enregistré par la Chambre des avocats de B.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0520DEC002137193
20 mai 1998
20 mai 1998
), siégeant en chambre du conseil le 20 mai 1998 en présence de MM.
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f387
28 mai 1998
28 mai 1998
Martin, Pibouleau, Challe, Roger conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac, Mme de la Lance conseillers référendaires ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Krawiec
Source officiellePage 23 sur 51