DOMANIALES - PÔLE DE GESTION PATRIMOINE PRIVE, [Adresse 8], en qualité de curateur à la succession vacante de Feu [F] [Z] DÉBATS En Chambre du Conseil le 12 décembre 2023 audience tenue devant Monsieur Olivier

Olivier Henrard, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, avocat de la société Artélia Ville et Transport, à la SCP Nicolaÿ, de

déposées , le 23 février 2004 par M Z... et MIle A..., le 24 février 2004 par M B..., Mme D... nee X..., M Louis X..., , Mme E..., M Hubert X..., Mme LE F..., M Alain X..., Mme G..., M Bruno H..., M Olivier

représentant légal en exercice Quartier les Puits Neufs 84300 CAVAILLON représentée par Maître Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame Brigitte OLIVE

A pour le préfet des Alpes-Maritimes ; - et les observations de Me Santini pour le maire de Coaraze et de Me Zago pour Mme B.

de Haute-Provence, des Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes, des Ardennes, de l'Ariège, de l'Aube, de l'Aveyron, des Bouches-du-Rhône, du Calvados, de la Charente, de la Charente-Maritime, du Cher, de la

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Olivier GOURSAUD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

SMH PPP Contentieux général N° RG 23/02171 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X7JE [O] [X] C/ Société LACANAU PAYSAGE - Expéditions délivrées à Société LACANAU PAYSAGE - FE délivrée à Me Olivier

Olivier C..., demeurant ..., "Le Clair Logis" à Mandelieu (Alpes-Maritimes), MM. Vincent, Frédéric et Olivier C..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 25/01513 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6APT AFFAIRE : Société CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE (CAP

. : 06 / 00637 PG / AG CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ALES 24 février 2006 Section : Encadrement X... C / Y... DE D... UNEDIC A. G. S-C. G. E.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2013 N° 2013/513 Rôle N° 13/12370 SARL L'AVENTURE C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES

[G] [H] [Adresse 8] [Localité 9] représenté par Me Olivier CASTELLACCI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant M.

SOCIETE BATIGERE RHONE-ALPES dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier GUITTON de la SELARL GUITTON & DADON, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [T] [U] demeurant

Olivier X..., demeurant à Evreux (Eure), ..., 2°/ de M.

DEBATS : A l'audience publique du 07 janvier 2026 tenue par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté

ASO [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Franck MILLIAS de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEBATS

de GRENOBLE substituant Me Valérie TRUCHET, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS ET : DEFENDEURS LE CENTRE NATIONAL DES TRAVAILLEURS FRONTALIERS EN SUISSE POUR LE COMPTE DE L'URSSAF RHONE ALPES

direct, - Condamner la Caisse d'allocations familiales des Alpes Maritimes à verser à M.

MC [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 21 Décembre 2023 DEMANDERESSE La SNC Marignan Résidences [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Olivier