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16 692 résultats pour « Pascal LAVISSE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6881bec053f7f060d28c792f

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

postulant Me Pascal VILAIN de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Jacques SIRET de la SELARL SIRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle

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CA

3e chambre sociale

66ab251dba731fad7dd3549c

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

, avocat au barreau de MONTPELLIER En application de l'article 937 du code de procédure civile, les parties ont été convoquées à l'audience.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251dba731fad7dd3549e

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

, avocat au barreau de MONTPELLIER En application de l'article 937 du code de procédure civile, les parties ont été convoquées à l'audience.

Source officielle
CC

civ1

61372300cd58014677404388

Cassation

3 mars 1998

3 mars 1998

Pascal Leclerc et Mme Armelle Y..., liquidateurs, 3°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd8610d

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

D'APPEL Code affaire : 531 'Avoués : Parties - SCP BAUFUME-SOURBE MADEMOISELLE BOUREAU Pascale demeurant: 44 Rue Saint Jean 69005 LYON Aide Juridictionnelle 100 % du 25/01/2001 Avocat: Maître BOVIER

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101127

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Pascal Z..., né le 27 avril 1955 à Hyères, mais laissé l'usufruit à mes parents sur les bien qu'ils mon donné. Pour servir et faire valoir ce que de droit. X...

Source officielle
TCOM

REFERES

69aaec63cdc6046d47bc4ab1

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

par Maître Emile FRIEDE, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SARL ARCAMES AVOCATS, Société d'Avocats, [Adresse 4].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abd6

Appel

23 février 2007

23 février 2007

le 23 / 02 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANT : Monsieur Pascal X... ... 62138 DOUVRIN Comparant en personne, assisté de Maître Mario CALIFANO (avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b28

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Pascal Y... C/ Jacques Z...

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a10c658cdc6046d479dcfb7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6868b6b62f06adf21413c387

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CLINIQUE SAINTE THERESE Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2025 à : - Me Clément LAMBERT, avocat au barreau de TOULON - Me Laetitia LUNARDELLI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68f1d9079abd0e067a21936d

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

07 Octobre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre, et Monsieur Robert VIDAL, Président de chambre, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897ab

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à SCP LAVISSE SELARL LEMERCIER-HENNON COPIES le à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10750

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Y... reprochait à son employeur d'avoir tardivement refusé la prise de congés sollicité depuis de nombreux mois, après lui avoir laissé croire qu'il avait accepté cette demande, et l'avoir laissé prendre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9221a

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMEES : Mme Charlotte Z... ... 75015 PARIS ayant pour avocat Me Antoine Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Mme Jacqueline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9e7

Appel

23 mai 2006

23 mai 2006

DOSSIER 05/0057 AFFAIRE : Pascal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c296

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

à la Cour Demanderesse et INTIMEE : SARL SOPROLUX 42 rue du Nouvel Abattoir 67200 STRASBOURG représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me JP KAHN, avocat

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c53cdc6046d470967ef

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES+ EXPÉDITIONS : la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GROUP Me Amelie TOTTEREAU - RETIF ARRÊT du : 03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/02607

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad0f25437b69df75a5c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Comte de la Scp Akcio Bdcc Avocats, avocat au barreau de Nîmes CONTRE : Mme [N] [S] épouse [O] née le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 13] (34) [Adresse 11] [Localité 9] M.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65c28163a2af13da686432a2

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

SCHEGIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0246 C/ Monsieur [B] [H] [E] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Pascal SCHEGIN Copie délivrée à : Monsieur [B] [H] [E] Le

Source officielle