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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième chambre
69b3ec4acdc6046d47856bdc
10 mars 2026
10 mars 2026
Jean PICHOT, M. Nicolas DUAULT et M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03027_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
L'engoulevent d'Europe et la fauvette pitchou sont des espèces d'intérêt communautaire, inscrites en annexe I de la directive Oiseau.
Source officielleREFERES
68e589790e2901d10fa61af7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
représentant légal domicilié en cette qualité au siège de la société, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Marc DELALANDE, avocat au barreau de NANTES, avocat plaidant et Me Aurélie PICHON
Source officielleAudience des référés
69e539d2cdc6046d47d468ab
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SASU) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Lionel FOUQUET (PYXIS)/[Localité 2] Défendeur(s) : ARAMISAUTO (SAS) [Adresse 2] Représentant(s) : [Localité 3] Non-comparant (e) Président : Thierry PICHON
Source officielleChambre référés
669ab14a30bd4f0c3f6b8274
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 24/00228 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K4TP 56B c par le RPVA le à Me Simon AUBIN, Me François-xavier GOSSELIN, Me Valérie PICHON - copie dossier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01253
6 avril 2016
6 avril 2016
Guérin, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93586
5 octobre 2016
5 octobre 2016
U Picchiu ne pouvaient arguer de leur défaut de finition pour s'opposer au paiement du solde dû.
Source officielleVENDREDI
69a9384acdc6046d4791e7d8
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Cour, membre de l'AARPI CASTERA-SASSOUST Le présent jugement a été prononcé à l'audience publique de ce jour tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD
Source officielleVENDREDI
69a9c45ecdc6046d47a202e6
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Cour, ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 11 juillet 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD
Source officielleVENDREDI
69c32b87cdc6046d47d518ab
23 janvier 2026
23 janvier 2026
DEFENDERESSE SAS TECHNO BAM,, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 janvier 2026, tenue par : * Paul BERNARD, Président de Chambre, * Thierry PIECHAUD
Source officielleVENDREDI
69c33034cdc6046d47d55d87
9 janvier 2026
9 janvier 2026
, [Q],, [Adresse 2] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 9 janvier 2026, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2503097_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
E... épouse C..., représentés par Me Pichard, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 avril 2025 par laquelle la commune de Saint-Cyr-sur-Mer a sursis à statuer sur leur demande de permis
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88308
28 mars 2006
28 mars 2006
du 09 NOVEMBRE 2004 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE No RG 04/523 APPELANTE : Madame Josèphe X... née le 27 Juin 1926 à BUENOS AIRES (ARGENTINE) de nationalité Française 14 impasse du Picpoul
Source officielleCour d'Appel
Monsieur A... B..., le 3 Février 2000c/Monsieur X
6253c867bd3db21cbdd85333
14 novembre 2000
14 novembre 2000
Eugène et de CATHELAIN Joanette, de nationalité française, marié Demeurant Quartier PICHARD - 4éme étage - 23 rue Auguste Blanqui Apt1044 - 93700 DRANCY gendarme Prévenu, appelant, libre comparant assisté
Source officielleciv3
607940df9ba5988459c3f6ff
16 octobre 1970
16 octobre 1970
PLUSIEURS BENEFICIAIRES, SI ELLE N'EST PAS FAITE POUR FRAUDER LES DROITS DU PRENEUR ET N'A PAS POUR EFFET D'INDUIRE CE DERNIER EN ERREUR ; ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PICHOT
Source officielleOPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM
69ad5d63cdc6046d47ee278e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jean PICHOT, M. Gilles MENARD et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df5
8 mars 2007
8 mars 2007
avocat au barreau de LYON Madame Nicole X... épouse A... ... 69850 SAINT-MARTIN-EN-HAUT représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE avoués à la Cour assistée de Me Claire PICHON avocat au barreau
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00100
22 février 2017
22 février 2017
Guérin, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, MM. Soulard, Steinmann, Mmes de la Lance, Chaubon, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90578
15 avril 2013
15 avril 2013
C/ SA COFIDIS MJ-iB remboursement de prêt Grosse délivrée : maître PICHON, avocat Le quinze Avril deux mille treize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur
Source officielleAUDIENCE DES REFERES
69e2d17bcdc6046d47a259a5
21 janvier 2026
21 janvier 2026
DEFAILLANT Défendeur(s) : Me [E] [P], BTSG 2, mandataire judiciaire, ès qualité de liquidateur de [Z] [C] 51, rue Maréchal Joffre 06000 Nice Représenté(s) par : ME RHODIUS, Avocat DEFAILLANT Nous, Rosine PICHOT
Source officiellePage 23 sur 175