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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
603460a117f3234f704b0dab
15 décembre 2016
15 décembre 2016
N° 2016/459 Rôle N° 15/07815 Association ASL LE CLOS DES CIGALES C/ SCI MARSEILLE XI 'LIEUDIT [Localité 1]' Grosse délivrée le : à : Me Xavier BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c36
9 février 2017
9 février 2017
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 DECEMBRE 2016 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89705
20 septembre 2007
20 septembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me LIGER-HEUMANN SCP CHEMINAIS BARGILLAT SAINT SAUVEUR DAMERVAL BLANCHE COPIES le à Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88706
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Z... épouse Y... née le 09 Octobre 1946 à LOTTINGHEN (62240) de nationalité Française Saint Pierre le Vieux Plaine Saint Pierre CR 53 34500 BEZIERS représentée par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués
Source officielle1ère chambre
DTA_2100697_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrées le 27 janvier 2021 et le 28 janvier 2021, la SARL PEIREIRA, représentée par Me Yves Monerris, demande au tribunal : 1) d'annuler
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa53f8361df277dc59873
19 avril 2022
19 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Virginie HUET, Conseillère M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101104
5 novembre 2009
5 novembre 2009
l'obligation de délivrance ; qu'au prix de 32. 000 francs payé par chèque le 8 mars 2001, monsieur Y... a facturé (n° 47) « une bibliothèque deux portes – peinture patine, un salon Louis XVI trois pièces
Source officiellesoc
6137217bcd580146773f4208
20 février 1991
20 février 1991
Jean-Pierre XP..., demeurant Doudrac, Bourg de Doudrac (Lot et Garonne), 45°/ de M. Ali XQ..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 46°/ de M. Mohand DJ...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6870a1785b6604a26aae888d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[K] [P] (pièce n°4 de l'intimé), qui apparaît en majeure partie justifié, le premier juge a condamné solidairement Mme [Z] [E] et M. [W] [L] à payer à M.
Source officielle3e Chambre A
6162678912fe6a3e85a6c865
19 septembre 2013
19 septembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellesoc
61372127cd580146773f16a9
10 octobre 1989
10 octobre 1989
Jean-Yves, demeurant à Aubigny (Vendée) ... ; 17°) Monsieur B... Jean-Pierre, demeurant à Mouilleron le Captif (Vendée), ... ; 18°) Madame L...
Source officielle1ère Chambre A
6033acfcb6986860fb72ae96
27 avril 2017
27 avril 2017
BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Brigitte DEVILLE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7e
17 septembre 2013
17 septembre 2013
déférée à la Cour : Jugement du 14 OCTOBRE 2011 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE RODEZ No RG 11/ 661 APPELANTS : Monsieur Christian X... ... 12370 ST SEVER DU MOUSTIER représenté par la SCP YVES
Source officielleCh. Sociale -Section B
6711fac27603bf88a1884795
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028105129
21 octobre 2013
21 octobre 2013
C...B...au titre de la période de responsabilité de l'Etat ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code civil ; Vu le code de la construction et de l'habitation ; Vu la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d31b
9 février 2010
9 février 2010
Judiciaire de la SARL ALLIANCE IMMOBILIER ... 06300 NICE non comparants, non représentés COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Yves
Source officielleciv3
61372205cd580146773f98b4
24 novembre 1993
24 novembre 1993
André YK..., demeurant à Saint-Laurent Blancy (Pas-de-Calais), ..., 3 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67f
10 septembre 2008
10 septembre 2008
620 francs) avec intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 5 août 2001, 2- de constater qu'elle apporte la preuve d'une part de la remise à Christophe Z... de la cheminée en marbre blanc
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1165f178dc2492b0faa4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc668f7cbd382f4d31dd
3 avril 2025
3 avril 2025
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 février 2025
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