D'autre part malgré plusieurs tentatives de rappel des régies de la planification et de l'annualisation (Novembre 2016 lors de notre entrevue, juin 2017 par téléphone à propos du planning et des samedis

Mme [K] conclut sur son absence de volonté de frauder l'URSSAF, mais elle reconnaît par ailleurs avoir volontairement omis de réaliser les DPAE, et elle ne fait valoir aucune cause extérieure qui l'aurait

[Z] que lors de la conclusion du prêt n° 38199495383, il avait omis de déclarer des charges et qu'ainsi le lien de confiance avec lui était rompu.

A ce titre, vous avez ainsi dérogé à la règle prétextant que vous alliez revenir le lendemain matin (samedi) ainsi que vous en aviez volontiers pris l'habitude pour entretenir le camion et effectuer son

par l'hôtel dans un courriel du 20 juillet comme étant 'hors du commun' et considérés comme inacceptables par les hôtesses et le commandant de bord de l'avion où ils avaient pris place : - d'avoir omis

Par suite, le moyen qui est tiré de la méconnaissance de cet article et qui, au demeurant, ne précise pas les dispositions que le jugement aurait omis de viser, ne peut qu’être écarté.

effectué par la salariée ; qu'enfin que l'arrêt de la Cour d'Appel n'a pas été cassé en ce qu'il a dit que la convention collective ne prévoit pas de modalité particulière s'agissant du travail le samedi

l'indique l'étude de trafic ; les flux de circulation observés ne seront pas bouleversés par le projet puisque celui-ci va générer un trafic supplémentaire limité à 217 véhicules en heure de pointe du samedi

Ils affirment que le premier juge a omis de statuer de ce chef. La Sci Zingao demande à la cour -de débouter M. [N] [F], Mme [C] [T] épouse [S] et M.

demande de rappel de salaire au titre de la reclassification et a indiqué en page 4 du jugement y faire droit à hauteur de 12 657,24 euros outre 1 265,72 euros au titre des congés payés afférents, a omis

[I] et Mme [R], pour qu'elles aient un jour de libre fixe, Mme [R] le lundi, Mme [G] le mardi et Mme [I] le mercredi, Mme [R] bénéficiant aussi comme auparavant, au vu des plannings produits, d'un samedi

Ils relatèrent ainsi les événements qui se seraient déroulés en Turquie de janvier à novembre 1998   : De janvier à mars 1998, la requérante participa à des manifestations des «   mères du samedi

Par conclusions reçues le 12 décembre 2022, auxquelles la cour renvoie pour le détail des moyens, Mme [D] [Z] demande de confirmer le jugement entrepris sauf en ce qu'il a omis de statuer sur sa demande

[Localité 7] une destruction partielle de ses locaux par le feu le mardi 18 décembre 2018 en indiquant que sa dirigeante Mme [T] et le salarié de l'entreprise avaient quitté les lieux en dernier le samedi

D B, sous-préfet des Andelys, qui disposait d'une délégation de signature à l'effet de signer, lorsqu'il assure la permanence, ce qui était le cas le samedi 8 mars 2025, " pour l'ensemble du département

D B, sous-préfet des Andelys, qui disposait d'une délégation de signature à l'effet de signer, lorsqu'il assure la permanence, ce qui était le cas le samedi 8 mars 2025, " pour l'ensemble du département

N... à 19,50 heures hebdomadaires du jeudi au samedi de 16h30 à 23h30, avec une pause de 30 mn, et prévoit la possibilité de modifier la répartition de ces horaires, avec un délai de prévenance de 7 jours

Aux termes de la lettre de licenciement du 11 juin 2012, il est reproché au salarié deux fautes qu'il convient d'examiner : -Le 22 mars 2012, lors de l'échange des porteurs, d'avoir omis de récupérer