les lettres de voiture afférentes aux factures n° 4281, 4283, 5340, 5341, 5342, 6323, 7344 et 8006 mentionnaient clairement : "Destinataire, Raison sociale : GLD", les noms des lieux "Brignoud", "Sassenage

#Gabrielle Defrenne gegen Société anonyme belge de navigation aérienne Sabena.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour de cassation - Belgien.

. # Gabrielle Defrenne proti Société anonyme belge de navigation aérienne Sabena. # Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Cour du travail de Bruxelles - Belgie. # Stejná odměna mužů a žen za stejnou

regard de ces éléments et des dispositions de l'article 33 du Code de déontologie médicale, un tel argument ne résiste pas à l'examen ; qu'agissant en effet au mépris des précautions prises par les sapeurs-pompiers

avec la configuration des lieux » et qu' « il n'est pas contesté en effet que sur le passage litigieux délimité par les points ABDE (plan n° 7 établi par Monsieur [V]) se trouve une haie ancienne de sapins

. # Gabrielle Defrenne v Société anonyme belge de navigation aérienne Sabena. # Reference for a preliminary ruling: Cour de cassation - Belgium. # Equal conditions of employment for men and women. # Case

X..., le GIE Gerseau architecture, la société HIC, la société Axa France IARD, la société Bernard frères, la société Sagena, la société Lefevre, la SMABTP, M. Y... et M. Z... ; Donne acte à M.

[SW] et Mme [UC], à la suite de l'embrasement d'un sapin de Noël orné de bougies allumées par M. [SW]. 2.

Sont intervenues aux opérations de construction : - la société De Luca BTP, assurée auprès des sociétés SMABTP et Sagena, chargée du lot gros 'uvre (démolition, terrassement, maçonnerie, gros 'uvre,

Y..., la société SF CONSTRUCTIONS et la SAGENA dans l'instance d'appel en cours.

Du 08 avril 2024 50B PPP Contentieux général N° RG 23/00230 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XNKF [R] [B], [E] [X] C/ Société SAFECARS, S.C.P.

La société VULCANO SADECA a adressé à cette juridiction une demande de renvoi reçue le 18 octobre 2006.

. & Associés, avocat au barreau de Rennes, a assuré la défense de plusieurs salariés de la société Sabena Technics dont Monsieur D... O... devant le conseil des prud'hommes de Saint Malo.

D, expert, sollicite l'extension de l'expertise à la société Oteis, la société Sagena devenue SMA SA, la société MK, la société QBE, la société la Provenciale, la société Agencement général du bâtiment

Il soutient qu’il y a lieu d’appeler à la cause ces assureurs de parties participant aux opérations d’expertise, la SA SMA, venant aux droits de la société Sagena, étant l’assureur décennal de la société

loyer ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 24 avril 2001), que la société La Coulée Sport, titulaire de deux baux à usage commercial portant sur des locaux appartenant à la SCI Les Verts Sapins

X... a été engagé, à compter du 5 octobre 1987, en qualité de chef d'équipe de la section "abattage sapins" par la société Sodeva Pic Grin ; qu'il a été licencié pour perte de confiance par lettre du 25

La société MSVF était assurée auprès de la société SARENA, aux droits de laquelle vient la société SMA. La réception est intervenue le 27 février 2003. M.

C/ Société SADEFA INDUSTRIES Me Christophe Y... es qualité de représentant des créanciers de la Société SADEFA INDUSTRIES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE FONDS D'INDEMNISATION

La SARL Art Terrasse fait grief à la SACENC de maintenir ses demandes en paiement assises sur une assiette non contractuelle.