Y... tentait peu à peu de corrompre Teanavai B... dans le but d'assouvir ses pulsions sexuelles ; que le passé de M.

indifféremment des préjudices patrimoniaux et non patrimoniaux tel que le préjudice moral ; qu'en accueillant néanmoins le recours subrogatoire de la CNAV sur la totalité du poste de préjudice des séquelles

S... a commis cette atteinte sexuelle, massant d'abord le haut du dos, puis le bas, puis s'approchant de plus en plus près du sexe de sa patiente avant d'y poser sa main pour finir par y introduire son

, X..., lui aurait fait subir des attouchements sexuels puis des rapports sexuels complets ; que des témoignages établissent les confidences faites par C... à plusieurs personnes de son entourage ; que

; 6) "L'accusé X... est-il coupable d'avoir à Nice, du 4 août 1991 jusqu'au 3 août 1995, commis des atteintes sexuelles, avec violence, contrainte ou surprise sur Y... X... ?"

l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 1999, qui, pour atteintes sexuelles

Lilian, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 10 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

entraînant une soumission chimique ; que Laetitia Y... avait rencontré, dans l'après-midi du 15 juillet, Nazario X... qui, sur ses questions, lui avait fait comprendre qu'ils avaient eu un rapport sexuel

(Alpes-Maritimes) courant 1992 jusqu'au 7 décembre 1992 commis des agressions sexuelles autres que le viol sur L... X... ?

[U] [L] du chef d'agressions sexuelles aggravées et a prononcé sur les intérêts civils. Les pourvois sont joints en raison de la connexité.

Y..., la société SETEC et Mme Chosson font grief à l'arrêt d'avoir reconnu à M.

Celui-ci lui avait promis une rencontre mais à la condition qu'elle accepte d'abord d'avoir des relations sexuelles avec son frère.

dernière ; qu'en considérant le contraire, la cour d'assises a violé les textes susvisés ; "alors qu'antérieurement à l'entrée en vigueur de la loi du 23 décembre 1980, tout acte de pénétration sexuelle

conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 10 novembre 1999, qui, pour atteintes sexuelles

statué sur l'issue du redressement judiciaire de la SCI alors, selon le moyen : 1°/ que le jugement du 16 mars 2015 ayant prononcé la clôture de la liquidation judiciaire de Mme Y... a "désigné la Selarl

U..., contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 2015, qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec

Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 2004, qui, pour atteintes sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 17 mois

l'homme, 111-4, 222-22, 222-28, 222-29 et 222-30 du Code pénal, 378 et 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré X... coupable d'agression sexuelle