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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6162c1ca34defd4c4b3b460b
2 février 2012
2 février 2012
Julien SENEL, Vice-Président, chargé d'instruire l'affaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162dcf8cadecb9ef7c7e016
31 mai 2012
31 mai 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 30 novembre 2011.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162ec2a6c9bddc825847644
31 mai 2012
31 mai 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 30 novembre 2011 Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85608
1 mars 2001
1 mars 2001
A titre d'exemple, un fax du 29 octobre 1997 émanant de la Société BESSON CHAUSSURES rappelait que la semelle CHOCHO Code 957 997 était vendre 15 F le paquet de deux semelles, un autre fax du 20 mai 1997
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163278d33484180ee7228a9
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b07
3 novembre 2020
3 novembre 2020
Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU RENAULT, Présidente M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905b1
11 avril 2013
11 avril 2013
instance de Montpellier a : - dit que Monsieur et Madame X... ne démontrent pas ne pas avoir eu accès à la pièce à usage de cave, - dit que l'excavation du sol de cette cave et le déchaussement des semelles
Source officielleChambre civile TGI
6811b6ee44bf0d1935aefa12
29 avril 2025
29 avril 2025
], notamment au sujet d'un terrassement qui a été fait à proximité de sa clôture mettant en péril cette dernière, Maître [Z] a fait les constatations suivantes: -en partie basse de la parcelle, la semelle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00678
8 juillet 2014
8 juillet 2014
même bande courbe positionnée sur une face latérale de la chaussure ayant une partie évasée située sur la moitié avant de la face latérale de la chaussure, dont la base plane débute au niveau de la semelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6968ea7bcdc6046d47655fb0
14 janvier 2026
14 janvier 2026
L'affaire a été débattue le 23 septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Madame FAIVRE, Présidente de Chambre Monsieur SENEL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00569_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Il résulte de l’instruction et particulièrement du rapport d’expertise définitif que sont nécessaires et imputables aux fautes commises par le CH de Digne-les-Bains des semelles orthopédiques internes
Source officielle7ème chambre
DTA_2002672_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il résulte de l'instruction et particulièrement du rapport d'expertise que sont nécessaires et imputables aux fautes commises par le centre hospitalier de Digne-les-Bains des semelles orthopédiques internes
Source officielle1ère chambre
DTA_2000008_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Il projetait un volume de 330 965 m3 de matériaux à draguer pour la mise en place de semelles superficielles sur l'ensemble des appuis, à l'exception des culées C0 et C49.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007810650
22 juillet 1992
22 juillet 1992
Contentieux en date du 16 juin 1989 sont modifiés comme suit : - Dans le troisième considérant relatif aux "perturbations dans la conduite du chantier", il est ajouté, après les mots : "Equipe ED (semelle
Source officielleChambre 1-5
67134bce208351cec6586445
18 octobre 2024
18 octobre 2024
représentée et assistée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes Monsieur [M] , [J], [L], [C] [E] représenté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e59
14 décembre 2017
14 décembre 2017
siège 1 Square Bela Bartok 75015 PARIS 15 Représentants : - Me Jérôme CLERC, substitué par Me THIBAULT, de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS, plaidant, - Me Eric SEMMEL
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102713_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
reconstruction partielle du mur de soutènement entrepris par Grenoble Alpes Métropole sur leur terrain ne répond pas aux règles de l'art en ce qui concerne la faible profondeur d'implantation de la semelle
Source officielleChambre 1 Section 9
6a0e0f90cdc6046d475acaa6
18 mai 2026
18 mai 2026
– au titre des semelles orthopédiques : L'expert note au titre des commémoratifs la prescription d'une semelle de compensation de 5 mm de haut en conséquence d'un raccourcissement de 8 à 9 mm du membre
Source officielle1re Chambre B
6162a32b36ab09eb9a2fd85a
24 janvier 2013
24 janvier 2013
JANVIER 2013 FG N° 2013/040 Rôle N° 12/11024 COMMUNE DE [Localité 19] C/ SOCIETE NOUVELLE LES FILS DE [K] [J] Grosse délivrée le : à : Me Julien SEMMEL
Source officielle12eme chambre
DTA_1806572_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Si Mme A soutient avoir dû exposer des frais pour acquérir des semelles orthopédiques, elle ne produit aucun justificatif permettant d'établir que cet achat n'a pas été pris intégralement en charge par
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