... se mettait à crier, que les lésions dermatologiques apparues sur le corps de la victime à l'âge de dix ans, d'origine psychique selon les conclusions médicales, sont révélatrices de la grande souffrance

B... , chirurgien ; que, souffrant d'une importante pseudarthrose, elle a, le 9 août 2010, bénéficié d'une greffe osseuse et d'une nouvelle ostéosynthèse au centre hospitalier de Montpellier ; que, présentant

d'une propriété ; que cet acte reprenait les dispositions d'un acte de vente des 28 et 31 mars 1956 qui stipulait : « la société acquéreur maintiendra tel qu'il est établi actuellement le jour de souffrance

T... a été mis en examen des chefs susvisés pour des faits commis au préjudice de personnes mineures et majeures souffrant de déficiences psychiques alors qu'il exerçait en qualité d'éducateur dans un

la société GT Pound (Pound) à Londres ; qu'il a donné instructions à la société Feron de X... de procéder aux formalités douanières et d'acheminer la marchandise ; que la marchandise est restée en souffrance

A l’appui de sa demande, elle a produit un certificat médical établi le 2 janvier 2024 faisant état de « sd dépressif, souffrance morale et anxiété allégué à une souffrance au travail ».

- Les souffrances endurées L'expert évalue les souffrances endurées à 3/7, s'agissant de douleurs psychiques très intenses à l'origine d'idées suicidaires avec troubles mnésiques et du sommeil.

Girard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 1er avril 2015) et les productions, que souffrant de troubles

[U] ; - subsidiairement, ramener à de plus justes proportions et imputer le montant de l'indemnité en capital sur le montant de l'indemnité allouée en réparation des souffrances physiques et morales

décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il infirme que, le 23 août 1993, Jacques Y..., souffrant

suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 141-1, R. 322-10-6 et R. 322-11 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., domiciliée à Vierzon, souffrant

[G], souffrant d'incontinence urinaire, a été adressé par son médecin généraliste à M. [Y], chirurgien-urologue.

[M] [L] comme suit : ' 22 000 euros au titre du préjudice causé par les souffrances physiques ' 35 000 euros au titre du préjudice causé par les souffrances morales ' 6 000 euros au titre du préjudice

TOTAL : 762,30 € Sur les souffrances endurées Il s'agit de toutes les souffrances physiques et psychiques, ainsi que des troubles associés, que doit endurer la victime du jour de l'accident à la date

fonctionnel temporaire partiel de 60 % du 1er juillet 2015 au 31 janvier 2016, - déficit fonctionnel temporaire partiel de 55 % du ler février 2016 au 18 juillet - 2016, date de la consolidation, - souffrances

Le 30 avril 2013, elle a déclaré présenter une dépression sur souffrance psychique au travail.

unique : Vu les articles L. 141-1, R. 322-10-6 et R. 322-11 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que Mme X..., domiciliée à Vierzon, souffrant

. ; que le 4 janvier, vers 2 heures l'enfant Julien D... est né en état de grande souffrance neurologique consécutive à une anorexie périnatale ; que, prétendant que tant ces praticiens que la clinique