CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

870 résultats pour « Stéphane Gaillard »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d2c

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Nationalité française Marié Retraité Jamais condamné PRÉVENU appelant et intimé, cité, libre, présent et assisté de Maître GAILLARD Avocat à la Cour. Z... André Agé de 70 ans, demeurant...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605905_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

faible partie d’entre eux pourront se déplacer, de sorte que près de 1 000 supporters stéphanois seront présents dans la métropole et en particulier une partie des ultras stéphanois devraient être présents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929bd

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Stéphane X...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00864_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Charlotte Isoard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f35c

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

siège social est 847, Avenue de la République-59700 MARQ EN BAROEUIL représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE

Source officielle
CA

Chambre civile

68fb978311af6ba0065f3fbf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PAGES - PAGES, avocat au barreau de BRIVE substituée par Me Isabelle LESCURE, avocat au barreau de BRIVE APPELANT d'une décision rendue le 03 MAI 2024 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE LA GAILLARDE

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02415_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Stéphane Gueguein, président assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 8 janvier 2026. Le président-assesseur, S.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00938_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00838_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01019_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01104_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01610_20250423

Admin. Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02386_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02454_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00323_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

643f8887ad85da04f53a3b49

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

, avocat postulant assisté de Me Yann LEMASSON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat plaidant INTIMES : Société GAEC LE PLOS D'AUBRAC [Adresse 20] [Adresse 20] Représentant : Me Stéphane

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67be1b4410bc47488bc879f3

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 18 Janvier 2024 GROSSE : Le 14 mars 2024 à Me GALISSARD

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02078_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Stéphane Gueguein, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02087_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Calderini, représentant M. et Mme B.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03031_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 23 sur 44

← PrécédentSuivant →