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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1463640-1529632
29 septembre 2005
29 septembre 2005
Les tentatives qu’ont faites les autorités pour en supprimer les effets néfastes n'ont pas été efficaces.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdc7210d950f395b3509499
21 novembre 2018
21 novembre 2018
jugement rendu le 25 Avril 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY RG n° F 15/00909 APPELANTE Madame [P] [G] épouse [W] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Stéphane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10558
17 mai 2017
17 mai 2017
suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Alice Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 27 mai 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Stéphanie
Source officielle9e Chambre A
60346fd88f3ce75e045968a9
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur David MACOUIN, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f83
23 juin 2004
23 juin 2004
EN DATE DU 30 Juin 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANT S.A.R.L BUFFACASTEL, exerçant sous l'enseigne "BUFFALO GRILL" Rue Gustave Eiffel 02400 CHATEAU THIERRY Représentée, concluant et plaidant par Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94252
22 octobre 2018
22 octobre 2018
Y... faisait preuve d'un mauvais comportement au sein de l'entreprise et d'une attitude néfaste vis-à-vis de ses collègues de travail.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-674361-681584
7 janvier 2003
7 janvier 2003
Elle se plaignait d’avoir fait l’objet d’internements illégaux et abusifs, de soins inappropriés et néfastes et de pressions morales de son employeur.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-983907-1018104
22 avril 2004
22 avril 2004
Violation of Article 1 of Protocol No. 1 Violation of Article 8 Violation of Article 2 of Protocol No. 4 Neroni v.
Source officielleChambre 4-1
65b4ab0f7ef77d000880b32e
26 janvier 2024
26 janvier 2024
] Copie exécutoire délivrée le : 26 JANVIER 2024 à : Me Vincent ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Bénédicte CHABAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie
Source officielleChambre 1-4
6618cef57935f50008be3fa7
11 avril 2024
11 avril 2024
- MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Hélène BERLINER de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Stéphano
Source officielle4ème chambre
DTA_2304635_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
(chaussure Adrien), la SCP Stéphane Guinand et Pierre Jacob, représentés par Me Cautenet et Me Hamon, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la délibération n° 2023-1580 du 27 mars 2023 du conseil de
Source officielleChambre 4-1
643105f828558704f52e67cf
7 avril 2023
7 avril 2023
le : 07 AVRIL 2023 à : Me Nathalie BRUCHE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphanie
Source officielle5ème chambre 1ère section
66464f272ca89df237e2a3c9
23 avril 2024
23 avril 2024
] [N] à lui verser 3 000 euros à titre de dommages et intérêts, pour abus de droit et pour son préjudice, au taux légal à la date du jugement à intervenir avec capitalisation ; - condamner la “SCP Stéphane
Source officielle19eme contentieux médical
670d610ed1ffbed0eed8e741
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Localité 5] Représenté par Maître Angélique WENGER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R123 La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Maître Stéphane
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e2747c7caf29d4c4fdf
3 avril 2025
3 avril 2025
Adresse 1] Représentées par Me Guillaume Boureux,avocat constitué, substitué par Me Lauralee Lorette, avocats au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 21 janvier 2025 tenue par Stéphanie
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65a786318121050008662f9a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-laure ABELLA, Me Véronique BUQUET-ROUSSEL, Me Helga ASSOUMOU ELLA, Me Anne-Laure DUMEAU, Me Sammy JEANBART, Me Sophie POULAIN, Me Stéphanie
Source officielleQuatrième Chambre
65a82729228119c903223118
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LYON Quatrième Chambre N° RG 17/02317 - N° Portalis DB2H-W-B7B-RFPQ Jugement du 15 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : la SELARL ARCADIO ET ASSOCIES - 17 Me Stéphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6440d84fe704a005d1ed71d7
19 avril 2023
19 avril 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : - Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre - Madame Nadège BOSSARD, Conseillère - Monsieur Stéphane
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01010
5 juillet 2017
5 juillet 2017
GROUPE MAISONNEUVE, qu'un actionnaire absent ne peut être représenté que par un autre actionnaire ou son conjoint muni d'un pouvoir formalisé par tous moyens écrits ; Attendu, en l'espèce, que Monsieur Stéphane
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1204JUD001021112
4 décembre 2018
4 décembre 2018
Lors des premières délibérations, Stéphanie Mourou-Vikström, juge suppléante, a remplacé Işıl Karakaş, empêchée (article 24 § 3 du règlement). 8.
Source officiellePage 23 sur 33