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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
679aa4bce9a46d1f5a76a0ef
14 janvier 2025
14 janvier 2025
JUDICIAIRE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL -Contentieux non médical- ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Agnès BOTELLA, vice-présidente au pôle social du tribunal judiciaire de Montpellier, assistée de Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba78
16 mai 2008
16 mai 2008
ZA Les Landes-Route de Montreuil-49125 TIERCE représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me Patrick BARRET, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c100
27 mai 2008
27 mai 2008
Sylvain Y... C / Martine Z... épouse A... Michel A... Béatrice A... épouse B...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f83062cf40727a00446884
9 avril 2025
9 avril 2025
Contentieux non médical- ORDONNANCE CONFERANT [Localité 1] EXECUTOIRE A UN CONSTAT D'ACCORD JUDICIAIRE Nous, Agnès BOTELLA, Vice-présidente au pôle social du tribunal judiciaire de Montpellier, assistée de Sylvain
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f83065cf40727a004468c8
9 avril 2025
9 avril 2025
non médical- ORDONNANCE CONFERANT [Localité 1] EXECUTOIRE A UN CONSTAT D'ACCORD JUDICIAIRE Nous, Agnès BOTELLA, Vice-présidente au pôle social du tribunal judiciaire de Montpellier, assistée de Sylvain
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f83066cf40727a004468ed
9 avril 2025
9 avril 2025
JUDICIAIRE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL -Contentieux non médical- ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Agnès BOTELLA, Vice-Présidente au pôle social du tribunal judiciaire de Montpellier, assistée de Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0b
30 mars 2017
30 mars 2017
attaquée : 16 DECEMBRE 2016 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LORIENT ___________________________________________________________________________ APPELANT Sylvain
Source officielleTrib. de Commerce
69d77003cdc6046d47a00c6b
1 avril 2026
1 avril 2026
occasions), location de tous types de matériels lourds de travaux publics et industriels Dirigeant : Monsieur [V] [E] Comparution : non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain
Source officielleTrib. de Commerce
69d77067cdc6046d47a0143e
1 avril 2026
1 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique, le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b9448cdc6046d4720ea82
6 mai 2026
6 mai 2026
et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 06/05/2026 par Monsieur Sylvain
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454129.20211222
22 décembre 2021
22 décembre 2021
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473442.20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488876.20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00919
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Sylvain X... reproduisent les dispositions des articles L. 341-2 et L. 341-3 du code de la consommation issues de la loi 2003-721 du 1er août 2003 ; ET AUX MOTIFS PROPRES QUE l'acte sous seing privé
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007982054
26 mai 1999
26 mai 1999
X... pour la période du 4 août 1995 au 30 août 1997 ; Considérant que, du 4 août 1995 au 7 avril 1996, Mme X... avait, au sens des dispositions précitées, la charge effective de Sylvain X... sur lequel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200343
21 février 2008
21 février 2008
Sylvain X..., exploitant agricole, perçoit des bénéfices agricoles de l'EARL des 3 Epis dont il est cogérant et associé et des revenus de capitaux mobiliers de la SARL des Loges dont il est aussi associé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200344
21 février 2008
21 février 2008
Sylvain X..., exploitant agricole, perçoit des bénéfices agricoles de l'EARL des 3 Epis dont il est cogérant et associé, et des revenus de capitaux mobiliers de la SARL des Loges dont il est aussi associé
Source officiellecomm
6137217acd580146773f4199
5 novembre 1991
5 novembre 1991
Sylvain, Claude, demeurant ... (7ème), 2°/ Mme X...
Source officielle3e Chambre A
5fdd71c425e8551dfbbdabec
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Il doit être constaté que les désordres subis par la propriété de Sylvain J... sont constitutifs de troubles anormaux de voisinage.
Source officiellecr
61372565cd5801467741d5a2
14 décembre 1994
14 décembre 1994
Sylvaine, épouse D..., - A... Jean-Pierre, - Y...
Source officiellePage 23 sur 469